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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2400893_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 4 et 12 avril 2024, la commune de Thoiry, représentée par Me Bruno Richard, conclut au non-lieu à statuer.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2403945_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
A de laisser l'instance n° 2318144, dans laquelle s'est constitué Me Bruno Richard le 4 avril 2024, suivre son cours normal. O R D O N N E : Article 1er : Les requêtes de M. A sont rejetées.
Source officielle8ème chambre
DTA_2208380_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Richard-Rendolet, - les conclusions de Mme de Mecquenem, rapporteure publique, - et les observations de Me Brun pour Mme Boukenna-Boukaroura, ainsi que celles de Me Litzler pour la Métropole de Lyon
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2301558_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
ETNR et de la société Echologos et dont le mandataire était la société Cari Thouraud ; - la société Cari Thouraud a sous-traité les lots " charpente bois couverture " et " étanchéité ", à la SARL Bruno
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400455_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Richard, rapporteur, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Le 5 mai 2022, Mme A... E..., M. D... E... et M. F... B... ont donné congé à MM.
Source officielle7ème chambre
DTA_2201569_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
E D et Mme C D, représentés par Me Brunner, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 février 2022 par lequel le maire de la commune d'Uffheim a délivré à M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2307959_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Richard-Rendolet, - les conclusions de Mme de Mecquenem, rapporteure publique, - et les observations de Me Brun pour Mme D, ainsi que celles de Me Litzler pour la Métropole de Lyon.
Source officielle7ème chambre
DTA_2100387_20230202
2 février 2023
2 février 2023
doubles côtes, en terre cuite, de teinte rouge naturel, avec un minimum de douze tuiles au mètres carré, alors que le dossier de déclaration préalable prévoyait des tuiles plates, de couleur rouge à brun
Source officielle7ème chambre
DTA_2106778_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 octobre 2021, la société HPL Eugène et la société Alila Promotion, représentées par Me Brun, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielleChambre 2
DTA_1903229_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Brunner pour le syndrome subjectif post-traumatique et l'infirmité " troubles psychologiques " ; 5°) réservé les dépens. Le rapport d'expertise du Dr.
Source officielleChambre 2
DTA_2102479_20220825
25 août 2022
25 août 2022
mois à la date de l'arrêté attaqué, au centre de formation des apprentis du bâtiment à Pont-à-Mousson pour y suivre une formation en CAP " maçon " et a conclu un contrat d'apprentissage avec la Sarl Bruno
Source officielle7ème chambre
DTA_2105484_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Richard, président, M. Lusset, premier conseiller, Mme Eymaron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 novembre 2023. La rapporteure, A.-L.
Source officielle6ème chambre
DTA_2201697_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
LU..., Abdelkader LK..., Mustapha JG..., Said JZ..., Franck MT..., Jean-Pierre FH..., Stéphane FS..., Richard DA..., Vincenzo IJ..., IB...
Source officielle1ère chambre
DTA_2000255_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
431-9, R. 431-10 et le f) de l'article R. 431-6 du code de l'urbanisme ; - le certificat de numérotation du 17 octobre 2018 attribuant à la parcelle EH 648 le numéro " 7 quater " de la rue Louis Richard
Source officielle1ère chambre
DTA_2302640_20250204
4 février 2025
4 février 2025
isolation en laine minérale et d'une finition enduite grésée minérale dans une couleur similaire à l'existant, en remplaçant les menuiseries extérieures en bois par des menuiseries en aluminium de teinte brun
Source officielleRICHARD, Bruno, Germain
19/07/2026
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Bruno BELLANGER - Anne-Gaëlle RICHARD
05/07/2026
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RICHARD, Joslain, Bruno
05/07/2026
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BRUNETTO, Nunzio, Richard, Bruno
05/07/2026
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Bruno BELLANGER - Anne-Gaëlle RICHARD
30/06/2026
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