CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

9 142 résultats pour « Chaintrier »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2512838_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

B C et de tous les occupants installés sans droit ni titre sur les parcelles cadastrées VN 39, 43, 44, 46, 49, 75, 78 et VM 5, situées rue Christian Pauc au lieudit " la Chantrerie ", sur le territoire

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001761_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

" chafort allée des châteaux forts " dont le code client " 3589 " ne permettait pas d'identifier un chantier pour le compte de M.

Source officielle
TA

CH 2 JU

DTA_2200684_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

prononcer la décharge des cotisations primitives de taxe foncière sur les propriétés bâties, et des taxes annexes auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2020, dans les rôles de la commune de Chaintré

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2323888_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Elysées de marque Le Chanvrier français-pot de 125 g (quantité de CBD annoncée : 300 mg/pot de 125 g), Miel au CBD de Paris de marque Le Chanvrier français - pot de 125 g (quantité de CBD annoncée : 300

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2506794_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

, un technicien d’études, lequel n’intervient pas davantage sur ce chantier, un chef de chantier, qui n’effectuera que quelques tâches précises de travaux sur le chantier, et un compagnon, et indique,

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2202136_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Dans ces conditions, il y a lieu de fixer à 24 796 euros l’indemnité due à la SAS Chantier naval de Socoa au titre de son manque à gagner.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2501994_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

La société Chantier Catana est un chantier naval qui construit des catamarans de plaisance à Canet en Roussillon.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2302973_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

du chantier " est insuffisamment précis.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103327_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

C A, aidé ponctuellement par son fils) sur ce chantier, la vérificatrice a retenu un tarif horaire de 60 euros taxes comprises, soit pour l'ensemble du chantier la somme de 144 900 euros.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103328_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

C A, aidé ponctuellement par son fils) sur ce chantier, la vérificatrice a retenu un tarif horaire de 60 euros taxes comprises, soit pour l'ensemble du chantier la somme de 144 900 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2404460_20240912

Administratif

12 septembre 2024

12 septembre 2024

réaménagement et la requalification du chantier naval ; que la société Rodriguez Yachts fait obstacle à la préparation de ces travaux.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2008539_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

notion de chantier pour l'application des mesures d'hygiène et de sécurité.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303756_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

pendant la période de crise sanitaire liée au Covid entraînant un allongement de la durée du chantier ; - l’allongement de la durée du chantier a entraîné des préjudices dont elle est en droit de demander

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302909_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Cette directive définit, en son article 2, le chantier temporaire ou mobile comme " tout chantier où s'effectuent des travaux du bâtiment ou du génie civil, dont la liste non exhaustive figure à l'annexe

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2105088_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

et de la création à ses frais d'une voie d'accès au chantier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2205416_20250910

Administratif

10 septembre 2025

10 septembre 2025

pleins sur tout le périmètre du chantier, pas de grillage, / - Panneau de chantier / - Baraquements, /- Branchement et raccordements de l'installation de chantier (suivant PGC), /- Matériel de levage.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204620_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

la notion de chantier pour l’application des mesures d’hygiène et de sécurité.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202839_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

notion de chantier pour l'application des mesures d'hygiène et de sécurité.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2101008_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

notion de chantier pour l'application des mesures d'hygiène et de sécurité.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2008520_20220913

Administratif

13 septembre 2022

13 septembre 2022

C A demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 22 juillet 2020 par lequel le maire de Nogent-sur-Marne a ordonné la fermeture du chantier situé 9 rue du Pont de Noyelles.

Source officielle

Page 1 sur 458

Suivant →