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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2202446_20240808
8 août 2024
8 août 2024
D C, Fabrice Drome, Michel Giraud, Mmes E G, Chantal Mosca, MM.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2226616_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
A B, gérant de la SCI Chantal.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2202445_20240808
8 août 2024
8 août 2024
D C, Fabrice Drome, Michel Giraud, Mmes E G, Chantal Mosca, MM.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2205082_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
B A de libérer l'emprise domaniale occupée par les bateaux " Vava ", " Peuchère " et " Chantal " et tout autre bien qu'il entreposerait dans les caissons du ponton " Poussia " et de les évacuer en dehors
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005246_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
En ce qui concerne le tronçon du boulevard de la Blancarde situé entre la rue Jeanne de Chantal et le boulevard Louis Botinelly : 10.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2317622_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 novembre 2023, Mme B A, agissant en son nom propre et en sa qualité de représentante légale de Christiana et Chantal A, représentée par Me
Source officielle4ème Chambre
DTA_2200011_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
des marchés publics et a été conclu à titre onéreux entre un opérateur privé et un pouvoir adjudicateur public pour répondre à ses besoins en matière de services ; - il est constant que l'humoriste Chantal
Source officielle8ème chambre
DTA_2314594_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Délibéré après l'audience du 23 février 2024 à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Chatal, conseillère, M. Ravaut, conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2303349_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
A, Chantal et Adrien D, Mme et M.E et B C représentés par Me Chopineaux concluent au rejet de la requête et à la condamnation de la commune de de La Motte-Servolex et de la société Green City immobilier
Source officielle6ème Chambre
DTA_2114906_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Huet, - les conclusions de Mme Chatal, rapporteure publique, - les observations de Me Landry, représentant Mme B, Mme C et M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2304512_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion de Mme B C qui occupe sans droit ni titre une dépendance du domaine public au 5, rue Jean Antoine Chaptal
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2506186_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 juin 2025, la SAS Chanval, représentée par Me Zapf, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la cotisation foncière des entreprises
Source officielle6ème Chambre
DTA_2110335_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
K résident au 110, rue Chaptal et que M. I réside au numéro 108 de cette même rue, dans une résidence située en face du projet.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2222998_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
B A saisit le tribunal de plaintes pour abus de confiance, abus de faiblesse et chantage contre les personnels de l'hôpital Armand Trousseau. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2304495_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
au tribunal de prononcer la décharge de la taxe sur les logements vacants à laquelle ils ont été assujettis au titre de l'année 2019 pour un montant de 1 475 euros à raison d'un bien situé 25, rue Chantal
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2216241_20220802
2 août 2022
2 août 2022
lycée Edgar Quinet en classe de seconde pour l'année scolaire 2022/2023 ; 2°) d'enjoindre au rectorat de l'académie de Paris de prendre une nouvelle décision d'affectation et de l'affecter au lycée Chaptal
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2217991_20220830
30 août 2022
30 août 2022
septembre 2022 ; leur fils n'est inscrit dans aucun lycée ; les décisions contestées ne tiennent pas compte de leur déménagement dans le 17ème arrondissement de Paris 6 rue Gilbert Cesbron ; les lycées Chaptal
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2507091_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Il soutient que : - il a été victime d’un accident de la circulation le 26 juillet 2025, survenu rue Chaptal à Saint-Brieuc et résultant d’un terre-plein central récemment aménagé qui n’était ni signalé
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2302357_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Le déféré a été régulièrement communiqué à Mesdames Chantal Coutaud, Annie Guyader, Catherine Luneau, Aline Vigneulle, Catalina Chaperon, Annie Muller, Fadhila Smatel, Marlène D, Clémence Leboul, Isabelle
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2115550_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
B A, adjoint administratif de chancellerie au ministère de l'Europe et des affaires étrangères depuis 2003, s'est présenté aux épreuves du concours interne pour l'accès au corps des secrétaires de chancellerie
Source officiellePage 1 sur 103
PLANTIER, Josely, Chantal
16/07/2026
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VINCENT CROCHET, DAVID MENNETRET, CHRISTOPHE PIERRET, CHANTAL THIBAULT et FRANCK LESCOUT NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE TITULAIRE D'OFFICES NOTARIAUX
16/07/2026
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Guibreteau, Genevieve Chantal Therese, Fleury
16/07/2026
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POUTEAU, Coraline Lucile Chantal
16/07/2026
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LARIVIERE, Chantal
16/07/2026
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