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1 829 résultats pour « Chauda »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2303918_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Equipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant au bois ou autres biomasses : / a) Chaudières à alimentation automatique fonctionnant au bois ou autre biomasse ; / b) Chaudières

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001054_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

Il résulte de l'instruction que la facture dont se prévaut la société YSB porte sur le remplacement d'une chaudière destinée à l'alimentation en eau chaude des bungalows du camping.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2106312_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Equipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant au bois ou autres biomasses : / a) Chaudières à alimentation automatique fonctionnant au bois ou autre biomasse ; / b) Chaudières

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2402925_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Equipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant au bois ou autres biomasses : / a) Chaudières à alimentation automatique fonctionnant au bois ou autre biomasse ; / b) Chaudières

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2301415_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

est signalée, l'importance et la fréquence des fuites va s'accroitre à compter de l'année 2017 ; les problèmes de fuites apparaissent en chaufferie sur les réseaux en cuivre ; hors chaufferie, sur les

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202677_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

Equipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant au bois ou autres biomasses : / a) Chaudières à alimentation automatique fonctionnant au bois ou autre biomasse ; / b) Chaudières

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203982_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

Equipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant au bois ou autres biomasses : / a) Chaudières à alimentation automatique fonctionnant au bois ou autre biomasse ; / b) Chaudières

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2102231_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Equipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant au bois ou autres biomasses : / a) Chaudières à alimentation automatique fonctionnant au bois ou autre biomasse ; / b) Chaudières

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201627_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Equipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant au bois ou autres biomasses : / a) Chaudières à alimentation automatique fonctionnant au bois ou autre biomasse ; / b) Chaudières

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203716_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Equipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant au bois ou autres biomasses : / a) Chaudières à alimentation automatique fonctionnant au bois ou autre biomasse ; / b) Chaudières

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203997_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Equipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant au bois ou autres biomasses : / a) Chaudières à alimentation automatique fonctionnant au bois ou autre biomasse ; / b) Chaudières

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2110411_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Equipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant au bois ou autres biomasses : / a) Chaudières à alimentation automatique fonctionnant au bois ou autre biomasse ; / b) Chaudières

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2110947_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Equipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant au bois ou autres biomasses : / a) Chaudières à alimentation automatique fonctionnant au bois ou autre biomasse ; / b) Chaudières

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2102997_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

, ainsi qu'un percement du corps de chauffe de la chaudière, trouvent leur origine dans le phasage et la conception des installations de chauffage. 6.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101113_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Aux termes de l'article premier de l'arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l'alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d'habitation, de bureaux ou

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401691_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

De plus, l'état de panne ne permettait pas la production d'eau chaude sanitaire. Il est également constant que la dangerosité de la chaudière avait été signalée à M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106292_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant avec des capteurs solaires hybrides thermiques et électriques à circulation de liquide ; " 4.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 5

DTA_2301360_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

gaz, permettant d'alimenter la maison en eau chaude et en chauffage, laquelle n'a pu être réparée que le 2 janvier 2023.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104112_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Il soutient que : - le motif opposé par l'ANAH est erroné dès lors que le thermo-poêle à granulés qu'il a acheté et fait installer est considéré comme une chaudière car il chauffe l'eau des sanitaires

Source officielle
TA

Présidente Bader-Koza

DTA_2300227_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Elle soutient que : - son logement est vide dans l'attente de la résolution de son litige avec l'installateur de sa chaudière ; il ne dispose ni de chauffage, ni d'eau chaude ; - la jurisprudence n'impose

Source officielle

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