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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2102006_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Par un mémoire, enregistré le 11 mai 2023, la société Noz " Champrod " a déclaré se désister de ses conclusions aux fins d'annulation et d'injonction.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102567_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Par un courrier du 10 janvier 2020, la commune de Chauray a résilié l'ensemble de ces contrats de maintenance au 31 janvier 2020.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301389_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Par suite, la fin de non-recevoir opposée à ce titre par la commune de Chauray doit être écartée.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100954_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Elle soutient que les moyens soulevés par la commune de Chauray ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2001100_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

En premier lieu, il est constant que la SCI Charade est propriétaire des parcelles cadastrées section AD nos 490 et 491.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2108489_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 novembre 2023.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400438_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Chaussard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302198_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402926_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Chapard. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2102315_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 6 août et 17 décembre 2021, le Syndicat des copropriétaires des Rives de Beauvallon, représenté par Me Chaussade, demande au

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2503177_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2311178_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Chapard, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

éesc/M. et Mme G

DTA_2411395_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Thierry Besse, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2107583_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Chapard. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501316_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Chapard.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2404505_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Chaussard, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2403591_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Chaussard, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201064_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Chaussard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Ressortissant comorien né le 31 décembre 1982, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2311156_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300837_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle

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CHAUPRADE, David, Jordan

SIREN 105367742Greffe du Tribunal de Commerce d'Aurillac

16/06/2026

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Dépôts des comptes

CHAUPRADE SARL

SIREN 414503417Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux

24/03/2026

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Dépôts des comptes

CABINET PATRICE CHAUPRADE

SIREN 347899452Greffe du Tribunal des Activités Economiques de limoges

22/02/2026

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Dépôts des comptes

CABINET PATRICE CHAUPRADE

SIREN 347899452Greffe du Tribunal des Activités Economiques de limoges

22/02/2026

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Créations

Chauprade, Alexandre

SIREN 910412170Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

28/01/2026

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