CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

3 résultats pour « Chazat-Rateau »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe 7

—

longline Palangre verticale dérivante Ligne LVS Vertical bottom set longline Palangre verticale de fond Ligne MISCELLANEOUS GEARS ENGINS DIVERS HAR Harpoons Harpons Pêche à pied HRK Hand implements (Wrenching gear, Clamps, Tongs, Rakes, ears) Râteau

Article Annexe I (suite)

—

Pendules de Paris X X X - Construction, chaîne cinématique - Terminologie - Sonneries : • à râteau • à chaperon ou roue de compte 4.

Article Annexe I

—

Expression Maîtrise d'outils S6 - sonneries Niveaux de maîtrise Connaissances, notions et concepts Limites de connaissances 1 2 3 S6.1 - terminologie et fonctions principales X Principaux dispositifs de comptage : râteau

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes