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3 104 résultats pour « Chenevoy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2208907_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Chenevey, juge des référés ; - Me Champauzac, pour la commune d'Ucel, qui a repris les faits, moyens et conclusions exposés dans la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2209482_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2208597_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

Chenevey, juge des référés ; - Me Royon, pour le requérant, qui a repris les faits, moyens et conclusions exposés dans la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2208121_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2208128_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2206431_20220908

Administratif

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2208750_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2209072_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2209074_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2209075_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2209076_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2209079_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2209080_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2208122_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2208132_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2513078_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Chenevey, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2600300_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience, à laquelle elles n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2603468_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience, à laquelle elles n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2603869_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience, à laquelle elles n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2601307_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

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