Codes de loi français

Article Annexe I

NUMÉRO NOM DU NAVIRE QUOTA 2009 (EN TONNES) QUOTA 2009 (EN TONNES) 160035 OUED SOUSS. 3 0 308341 JUANICO LUCIEN RAFAEL. 158 0 314949 SAINTE BERNADETTE 2. 0,187 0 480821 VENT DU NORD. 166,813 0 669329 GERARD LUC 3. 87 0 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN

LEGIARTI000028428348

Christian Eckert, rapporteur général, au nom de la commission des finances, n° 1590 ; Discussion les 3,4 et 6 décembre 2013 et adoption le 10 décembre 2013 (TA n° 255).

Article 2

Christian Deves (FEN). Mylène Jacquot (FEN). Michel Fortune (FSU). Marie Ganozzi (FSU). Sylviane Papin (FSU). Christian Godet (FO). b) Au titre du II de l'article 1er Pierre Girard (CFDT). Michel Boer (FSU).

Article Annexe I

(POUR LES NAVIRES PÊCHANT À LA SENNE DE SURFACE TITULAIRES D'UN PERMIS DE PÊCHE SPÉCIAL THON ROUGE ) NUMÉRO NOM DU NAVIRE QUOTA 2010 (en tonnes) QUOTA 2010 (en tonnes) OP SATHOAN 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN 3 93 0

Article Annexe I

0 Canneurs, ligneurs petits métiers titulaires d'une AEP thon rouge 13,9 2,6 0 TOTAL OP DU SUD 78,0 15,6 0 OP SATHOAN Senneurs titulaires d'une AEP thon rouge : JEAN MARIE CHRISTIAN

Article 2

Gérondeau (Christian), président de l'Union routière de France ; suppléant : M. Lacaille (Jean), secrétaire général de l'Union routière de France. M.

Article Annexe I

PORT 72,4 0 OP SATHOAN 900265 JEAN MARIE CHRISTIAN 6 99,2 0 900270 JEAN MARIE CHRISTIAN 7 99,2 0 925310 JANVIER LOUIS RAPHAEL 72,0 0 923752 ST SOPHIE FRANÇOIS 3 66,0 0 819571 JANVIER GIORDANO

Article 1

Alain Vidalies, secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, traite, par délégation de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, des affaires relatives aux transports

Article 1

Christian Valin, directeur de recherches à l'Institut national de la recherche agronomique ; d) Du directeur de l'association de coordination des centres techniques des industries alimentaires : M.

Article Annexe

Christian Lajoux, Article 1er Le présent accord s'applique aux médicaments de prescription médicale facultative qui ne font pas l'objet d'une inscription sur la liste des médicaments remboursables mentionnée au premier alinéa de l'article

Article Annexe 7

Limites nord-ouest et sud-est de la parcelle EM 599 incluse, limite nord des parcelles section EM n°s 617, 616 et 600 incluses, limites nord et ouest de la parcelle EM 650 incluse, limites ouest et sud de la parcelle EM 635 incluse jusqu'à la rue Christiaan-Huygens

Article 1

ESMAE) IIIArtiste de cirque et du mouvement3235 ansArc en Cirque-Centre des arts du cirque de Chambéry ; Association centre des arts du cirque Balthazar ; Piste d'Azur-Centre des arts du cirque en PACAIIIAssistante juridique324t3 ansEcole Vidal-Vidal

Article 1

IV Secrétaire médicale. 324t 5 ans ECOLE VIDAL. - VIDAL FORMATION. IV Moniteur simulateur de vol. 333t 5 ans MINISTERE DE LA DEFENSE. - ARMEE DE L'AIR. - ECOLE DE PILOTAGE DE L'ARMEE DE L'AIR.

Article ANNEXE 30

parcelles section CL n°s 280, 281, 319, 320, 321, 322, 323, 328, 329, 336, 337 ; - limite Ouest de la parcelle CL n° 337 jusqu'à la rue Jean-Alcover ; - rue Jean-Alcover jusqu'à la rue Santiago-Russinol ; - rue Santiago-Russinol jusqu'à la rue Pierre-Vidal

LEGIARTI000033889918

Christian Multari (suppléant) (Fédération Interco CFDT). M. Stéphane Latawiec (titulaire) ; M. Marc Brouillet (suppléant) (Fédération Interco CFDT). M. Christophe Leveille (titulaire) ; M.

Article Annexe I

chrétienté dans l'Europe médiévale en prenant appui - un élément de patrimoine religieux au choix (église, cathédrale, abbaye, oeuvre d'art, etc.), replacé dans son contexte historique ; - un exemple au choix pour éclairer les dimensions de la christianisation

Article 1

III Infographe en image de synthèse 3D 320 4 ans AEH Studio Mercier III Designer graphique print/web 322t 4 ans MARCOREL III Assistant médico-administratif 324p 3 ans AVLIS conseils formation placement III Assistant juridique 324t 4 ans Ecole Vidal

Article 1

l'Aveyron IV Technicien(ne) son 323t 3 ans Music Academy International IV Technicien(ne) son et lumière du spectacle vivant 323t 5 ans Ecole Klaxon rouge IV Secrétaire médical(e) 324t 4 ans Institut SESAM IV Secrétaire médical(e) 324t 5 ans Ecole Vidal

Article Annexe I

(1) http :// www. social-sante. gouv. fr/ actualite-presse, 42/ communiques, 2322/ christian-saout-remet-a-marisol, 17973. html (2) EHESP, Glossaire multilingue de la base de données en santé publique.

LEGIARTI000033908812

l'enfance (UNICEF) D'autres outils sont proposés dans le rapport de mars 2013 (1) de l'inspection générale des affaires sociales et de l'inspection générale de l'administration relatif à l'admission au séjour des étrangers malades, notamment : - le Vidal