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5 résultats pour « Christophe ADRIEN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_1908701_20230116

Administratif

16 janvier 2023

16 janvier 2023

délibération n° 11 du 29 avril 2019 par laquelle le conseil municipal de la commune de Strasbourg a constaté la désaffectation d'une emprise provisoirement cadastrée en section BX n° (1)/77, située place Adrien

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2403331_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

L J demeurant 12 rue des chênes à Saint Christophe Vallon (12330), à M. I J demeurant La Caral, à Pruines (12320), La Caral, à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2402338_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

L J demeurant 12 rue des chênes à Saint Christophe Vallon (12330), à M. I J demeurant La Caral, à Pruines (12320), La Caral, à M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2102640_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Jean-Philippe Cazalet, Albert Cormary, Claude Mulero, Christian Dupraz, Kevin Jeanroy, Baptiste Logeais, Jean-Christophe Sellin, Guilhem Serieys, Alistair Smith, l'Association Amis de la terre France,

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2206097_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 décembre 2023, la société Colas France, venant aux droits de Colas Midi Méditerranée, représentée par la SCP Christol et Inquimbert, conclut au rejet de l'appel

Source officielle

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Journal officiel
Créations

CARRY, Christophe, Adrien, Nicolas

SIREN 813786050Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

28/06/2026

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Créations

LE THIEC, Adrien, Christophe, Emmanuel, Jean-Marie

SIREN 106151616Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

14/06/2026

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Créations

LE CAPITAINE, Adrien Christophe

SIREN 103831012Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

26/04/2026

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Créations

ispenian, adrien, Antoine, Christophe

SIREN 881787915Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

12/04/2026

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Créations

QUESNELLE, Adrien, Christophe, Yanis

SIREN 931737506Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

07/04/2026

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