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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2325299_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
L'Accord-Cadre est décomposé en deux lots : le premier concerne la fourniture de gilets pare-balles destinés aux personnels féminins et le second concerne la fourniture de gilets pare-balles destinés aux
Source officielle3ème chambre
DTA_2408594_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 23 juin 2025, l'université Claude Bernard - Lyon 1 conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2510288_20250818
18 août 2025
18 août 2025
Gille, vice-président, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2510178_20250818
18 août 2025
18 août 2025
Gille, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2406254_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Il résulte de ce qui précède que la décision de l'université Claude Bernard - Lyon 1 rejetant la candidature de M.
Source officielleMagistrat : M. CANTIE - R. 222-13
DTA_2308593_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Bernard Jacquet, Jean-Claude Besse et Gilles Huaumé. Il y a lieu de rectifier en conséquence le procès-verbal visé ci-dessus.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302159_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Gillet, - et les conclusions de M. Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400543_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Gillet, - les conclusions de M. Slimani, rapporteur public, - et les observations de Me Ducloyer, représentant la société Total Energies Electricite et Gaz France.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2405415_20251213
13 décembre 2025
13 décembre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 3 juillet 2025, l’université Claude Bernard -Lyon I conclut au rejet de la requête. Vu les pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2306240_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 4 décembre 2024, l'Université Claude Bernard - Lyon 1 conclut au rejet de la requête.
Source officielle3ème chambre
DTA_2307773_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
B A et à l'université Claude Bernard - Lyon 1. Délibéré après l'audience du 19 juin 2025, à laquelle siégeaient : M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2407717_20260202
2 février 2026
2 février 2026
2 août 2024, la Société d’enseignement professionnel du Rhône, représentée par Me Midol-Monnet, demande au tribunal : - de constater l’illégalité de la décision du 18 juillet 2024 de l’Université Claude
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2507316_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
le cabinet d’avocats Asterio (Me Bracq), demande au tribunal : - d’annuler la décision du 15 octobre 2024 par laquelle la commission de discipline compétente à l’égard des usagers de l’université Claude
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2505368_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 avril 2025, Mme B A saisit le tribunal de la décision de l'université Claude Bernard-Lyon I portant rejet de sa candidature en vue d'une inscription
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2505748_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 mai 2025, Mme B A saisit le tribunal de la décision de l'université Claude Bernard-Lyon I portant rejet de sa candidature en vue d'une inscription
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2506338_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
A B saisit le tribunal de la décision de l'université Claude Bernard-Lyon I portant rejet de sa candidature en vue d'une inscription en deuxième année de master " Sciences, Technologies, Santé (mention
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2309132_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 octobre 2023, Mme A B saisit le tribunal de la décision de l'université Claude Bernard - Lyon I, révélée par le relevé de notes du 29 juin
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2602869_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
A... saisit le tribunal de l’avis avant poursuites du 2 mars 2026 que l’agent comptable du collège Claude Bernard de Villefranche-sur-Saône lui a adressé en vue du paiement de la somme de 190 euros.
Source officielle3ème chambre
DTA_2306818_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 2 décembre 2024, l'université Claude Bernard Lyon 1 conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2506630_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 mai 2025, Mme A C B saisit le tribunal de la décision de l'université Claude Bernard-Lyon I portant rejet de sa candidature en vue d'une inscription
Source officiellePage 1 sur 11
SAS TONNELLERIE CLAUDE GILLET
29/05/2026
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GILLET, Claude, Josèphe, MEYER
10/02/2026
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SAS TONNELLERIE CLAUDE GILLET
06/07/2025
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GILLET, Hélène Marie Claude, CODRIDEX
06/04/2025
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GILLET, Marion, Babeth, Gislaine, LE BAIL, Laurent,, Jean-Claude, Laurent, Jean-Claude
Cession sous acte authentique en date du 09/12/2024, Adresse du nouveau propriétaire: 3 Rue du Coteau Appartement 84-2 35520 La Mézière
19/12/2024
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