Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2401343_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Parisien a été entendu, au cours de l'audience publique, ainsi que les observations de Me Coelho pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleVice-Président ENCONTRE
DTA_2204291_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés le 19 août 2022 et le 18 octobre 2023, et des pièces complémentaires, enregistrées le 28 novembre 2023, Mme A B, représentée par Me Coelo
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2206316_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
B E, représenté par Me Coëlo, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 2 décembre 2022 par lequel le préfet du Gers l'a obligé à quitter
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2302870_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
A C, représenté par Me Coelo, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 034 110 22 C0005 en date du 18 novembre 2022 par lequel le maire de la commune de Galargues a délivré un permis de construire
Source officielle1ère chambre
DTA_2402957_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 mai 2024, Mme D B, représentée par Me Coelo, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 août 2023 par lequel le maire de Montpellier
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100255_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Sur le ruisseau des Augas, ces busages augmentent les débordements sur le chemin rural des Augas, qui longe l'entreprise Coelho au sud-est.
Source officiellePrésident BESLE
DTA_2204599_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
E B, représenté par Me Coelo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 février 2022 par laquelle le président du conseil départemental de l'Hérault a refusé de lui accorder une remise de
Source officiellePrésident BESLE
DTA_2202463_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
E B, représenté par Me Coelo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 février 2022 par laquelle le président du conseil départemental de l'Hérault a refusé de lui accorder une remise de
Source officiellePrésident BESLE
DTA_2202464_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
E B, représenté par Me Coelo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 février 2022 par laquelle le président du conseil départemental de l'Hérault a refusé de lui accorder une remise de
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2207771_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 octobre 2022, la société Francisco Coelho, représentée par Me Gilles, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 juillet 2022
Source officielle2ème chambre
DTA_2200975_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
achetés et destinés à être utilisés lors de prestations de coiffure avec coloration.
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2304336_20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Couégnat, magistrate désignée, - les observations de Me Coelo, avocate de M.
Source officielleChambre 3
DTA_2002035_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Il soutient que les moyens soulevés par l'association Radio Color ne sont pas fondés.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2201035_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
Mme M'Colo conteste cette décision en faisant valoir qu'elle est confrontée à un loyer trop élevé. Une telle argumentation présente un caractère inopérant.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300584_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 janvier 2023, la SCI Coelho et M.
Source officielle1ère chambre Bis
DTA_2100834_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
A M'Colo qui les a embauchées contre une rémunération.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202949_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La SASU Color-Bat a fait l'objet d'un contrôle sur pièces au titre de la période du 1er septembre 2018 au 31 octobre 2020.
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2307200_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bayada, - et les observations de Me Coelo représentant M. C qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2205163_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
A M'Colo ne saurait pour autant s'en prévaloir, dès lors que son enfant est désormais majeur.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2201371_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 février 2022, la société Color Sud Events, représentée par la SCP Lavergne et Associés, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge
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