Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2022407_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
C chez lequel un diagnostic d'anomalies bilatérales de type cornea guttata a été posé le 21 décembre 2011, a subi le 17 octobre 2014 une greffe de cornée endothéliale associée à une phako-émulsification
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500595_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Cornélie dont la demande n’aurait pas été satisfaite par sa communication du 10 juillet 2025.
Source officielle1ère chambre
DTA_2002561_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
La SCI Au bout du Cornau doit être regardée comme demandant au tribunal de prononcer le remboursement de ce crédit de taxe sur la valeur ajoutée. 2.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2109666_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Liénard, rapporteur public, - et les observations de Me Chavda, représentant les sociétés STB matériaux et MNR, et de Me Carpentier, représentant la société SDFI Cornu.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302006_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Pipart, rapporteur public, - et les observations de Me Verdier, représentant la SCEA Moulin Corneau. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300156_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
d'enjoindre la suppression de la ligne " Préparations alimentaires exclusivement composées de viande de bœuf désossée, salée, hachée ", présentées en boîtes hermétiquement fermées, communément appelées " Corned
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301511_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Cornet sollicite la protection fonctionnelle ne sont pas suffisamment détaillés pour être appréciés.
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2301174_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Claude Rosain, Pierre-Jean Cornu et Guillaume Tobarane. DECIDE : Article 1er : L'élection de MM.
Source officielle3ème chambre
DTA_2001513_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Elles ne peuvent en effet pas exister sans une atteinte cornéenne initiale.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2205120_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
situées du 11 rue du Port au 21 quai Pierre Cornus.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2402453_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
trou dans une plaque d'égout ; - ce trou n'était signalé par aucun dispositif et l'emplacement n'était pas sécurisé ; - elle a été admise au service des urgences du CHU de Caen pour une plaie cornéenne
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2105583_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une demande et un mémoire, enregistrés les 3 septembre 2020 et 9 juin 2021, la société supermarchés Match, représentée par la SELARL Cornet-Vincent-Ségurel, a demandé au
Source officielle3ème chambre
DTA_2201729_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Il soutient que : - la décision de fermeture de l’impasse Henri Cornet n’est ni formalisée ni motivée, en méconnaissance des dispositions des articles L. 211-2 et suivants du code des relations entre
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2405450_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
mémoire, enregistrés le 22 juillet 2024 et le 21 janvier 2025, Mme D C représentée par Me Oster, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 janvier 2024 par lequel le maire de la commune de Cognet
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2203879_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
les mesures résultant de son ordonnance n° 2203580 du 17 novembre 2022 : 1°) à titre principal, en mettant fin à l'injonction de prononcer la nomination à titre provisoire de Mme A de Azevedo-Correur
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102157_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Par une décision du 18 janvier 2021, le maire de la commune de Cobrieux a rejeté cette demande.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2305759_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
B A, représentée par Me Cornélie Durrleman, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 avril 2023 par laquelle la directrice générale du Centre national de gestion a refusé de lui accorder
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301974_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Drevet-Lapassade, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'habitation à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2021 à raison de l'appartement situé 7 quai Pierre Cornu
Source officielle2ème Chambre
DTA_2311439_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
D E C I D E : Article 1 : La société Malleret Cornede Menard est condamnée à verser à la commune du Lude la somme de 11 116,84 euros toutes taxes comprises.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205606_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Le 12 mai 2022, à la demande de l'administration, la SARL La maison des coiffeurs a présenté une nouvelle demande d'aide pour le mois de mai 2021.
Source officiellePage 1 sur 80