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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2409089_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 septembre 2024, la société Cosi Home Energy demande au tribunal d’annuler la décision implicite par laquelle la directrice générale de l’agence

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2300778_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

La société Atelier Cosme Architecture n'était ni présente, ni représentée. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2402686_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

4 rue Saint-Cosme et n° 201, située 3 rue Saint-Cosme, propriété respective de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1409428_20250827

Administratif

27 août 2025

27 août 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société CHARCUTERIE COSME.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1409432_20250827

Administratif

27 août 2025

27 août 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société CHARCUTERIE COSME.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2509451_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Article 4 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune de Montluel, à la SAS COSY COSA et à M. A D. Fait à Lyon, le 25 juillet 2025. Le juge des référés, C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2600192_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Par une décision du 18 décembre 2025, la principale du collège Véron de Forbonais de Saint-Cosme-en-Vairais a interdit à M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2008681_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 août 2020, Mme G F, représentée par Me Cosme, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 10 juillet 2020 par laquelle le préfet

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401609_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

B..., - et les observations de Me Touhari, représentant la commune de Cosne-Cours-sur-Loire. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303613_20240724

Administratif

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Le recours indemnitaire préalable présenté par Mme B auprès de l'assureur du centre hospitalier de Cosne-sur-Loire a été implicitement rejeté. 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

DTA_2300815_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

En revanche, il n'y a pas lieu de mettre à la charge des requérants la somme que demande la commune de Cosges au titre de ces dispositions.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2300814_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Article 3 : Les conclusions de la commune de Cosges présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2300622_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

D E C I D E : Article 1er : La décision du 10 août 2022 du maire de la commune de Cosnes-et-Romain est annulée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2502405_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 juillet 2025, la commune de Cosnes-et-Romain et M. B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2208456_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Il résulte de ce qui précède que la requête de la société Costes architectures doit être rejetée, en toutes ses conclusions.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1906765_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

La société Cosmo Consult SSC AG, créée le 1er décembre 2008, est la succursale française du groupe allemand Cosmo, spécialisé dans la mise en œuvre et la gestion de solutions logicielles de gestion pour

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TA

5ème Chambre

DTA_2303562_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Martel, - et les observations de Me Cosme, représentant Mme D.... Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1910594_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

D É C I D E : Article 1er : La requête de la SA COSMA PARFUMERIE est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2305874_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte à la SAS DG Waffle le Cosy de son désistement.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2515866_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 décembre 2025, la société LA COSTE DISTRIBUTION, représentée par Me Angelier de la SCP BBLM, demande au juge des référés :

Source officielle

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