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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_1902050_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Le 24 février 2011, un curetage de l'endométrite a été réalisé.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1901714_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
F ainsi que celles de Me Louche pour la commune de Vézeronce-Curtin. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2402370_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de l'arrêté du 14 février 2024 en tant qu'il porte, d'une part suppression de deux postes d'enseignants dans chacune des écoles de Buvin et Curtille
Source officielle9ème Chambre
DTA_2212950_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
E H, agissant en qualité de représentant légal de l'enfant Helena Tshikeva Umba Curtis, et Mme B F, représentés par Me Tourbier, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 1er
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2006061_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
suivante : Par une requête enregistrée le 14 octobre 2020, Mme A, représentée par Me Cognat, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 mai 2020 par lequel le maire de la commune de Vézeronce-Curtin
Source officielleMagistrat MONNIER BESOMBES
DTA_2402596_20260205
5 février 2026
5 février 2026
E..., représentée par Me Curti, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner l’Etat à lui verser la somme de 28 000 euros en réparation de ses préjudices résultant
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2205824_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours formé contre la décision du 17 novembre 2021 de l'ambassade de France au Cameroun refusant de délivrer un visa de long séjour à Ashley J F A, Curtis
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2208536_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Les mesures d'expertise demandées par la commune de Vézeronce-Curtin (Isère) entrent dans le champ d'application des dispositions législatives et réglementaires précitées.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2310437_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
implicite par laquelle Nantes Métropole Habitat a rejeté son mémoire en réclamation ainsi que la décision du 20 janvier 2023 refusant de lui régler les factures relatives à l’exécution de prestations curatives
Source officielle1ère chambre
DTA_2500928_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Par des observations enregistrées les 13 mai 2025, 4 août 2025 et 29 août 2025, la commune de Curtil-Saint-Seine, représentée par Me Rigaudière, demande au tribunal de rejeter la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2405150_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Les mesures d'expertise demandées par la commune de Vézeronce-Curtin (Isère) entrent dans le champ d'application des dispositions législatives et réglementaires précitées.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2007495_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
; . elle n'a pas obtenu les résultats des analyses anatomopathologiques menées sur les masses retirées lors de l'opération de curetage, malgré ses demandes répétées ; . cette opération a été réalisée
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2506267_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Ahossi'n Jean-Curtis Clowa A, représenté par Me Harir, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2300944_20230823
23 août 2023
23 août 2023
A, enregistrée sous le n° PC 02A 271 22 00015, de construire un hangar agricole sur la parcelle cadastrée section D n° 568, située au lieudit In pianu a Cudetta. 2.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100310_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Il suit de là que le moyen tiré de la largeur insuffisante du chemin du Curet est donc devenu inopérant à l'encontre du permis de construire initial. 15.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303643_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
La procédure a été communiquée à la commune de Curtil-Vergy qui n’a pas produit d’observations. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1908171_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
L'EHPAD Les Curtines La Rochette, qui est situé dans la commune Valgelon-La Rochette (73), prend en charge la dépendance et assure l'hébergement de personnes âgées.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2503144_20250825
25 août 2025
25 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 juin 2025, Mme A B, représentée par Me Curti, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 4 mars 2024 par laquelle Côte d'azur habitat
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2301989_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
A de Felice et Mme C de Felice, représentés par Me Yoleine Bonfante-Curti, demandent au tribunal de bien vouloir annuler la décision en date du 21 mars 2023 par laquelle l'office public de l'habitat Côte
Source officielle4ème chambre
DTA_2001157_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Dès lors, en n'ayant pas recours à d'autres moyens exploratoires préalablement à la réalisation du curetage réalisé le 11 octobre 2016, le centre hospitalier a commis une faute. 12.
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