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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2109580_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Par un acte, enregistré le 12 avril 2023, la société Meubles Michel Delannoy déclare se désister de sa requête.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004058_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
La SAS Delannoy Dewailly a présenté un mémoire le 11 mars 2022. Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2102146_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
La SAS Delannoy Dewailly Entreprise n'a produit aucune pièce à la suite de cette demande de régularisation.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1809314_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Par un acte d'engagement, le lot n° 5 chauffage ventilation - plomberie a été attribué à la SAS Delannoy Dewailly Entreprise.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102011_20240802
2 août 2024
2 août 2024
Il fait valoir que les moyens soulevés par la SAS Delannoy Dewailly Maintenance ne sont pas fondés.
Source officielle6ème chambre
DTA_2303435_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Des appels en garantie ont également été formés par les sociétés Satelec, Delannoy-Dewailly, Bérim et Socotec Construction à l’encontre des autres mises en cause.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2203460_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Par une ordonnance du 28 mai 2021, le juge des référés a, sur la requête enregistrée sous le n°2100857, présentée pour la société Delannoy Dewailly Entreprise, représentée par Me Pille, rendues communes
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2303512_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
la société Dekra Industrial, de la société Nouvelle régionale du Bâtiment (snrb), de la société Axeme Deco, de la société Itb Ingenierie et Technique du Bâtiment, de la société Ammac, de la société Delannoy
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2200399_20220826
26 août 2022
26 août 2022
Par une ordonnance du 28 mai 2021, le juge des référés a, sur la requête enregistrée sous le n°2100857, présentée pour la société Delannoy Dewailly Entreprise, représentée par Me Pille, rendues communes
Source officielleUrgences
DTA_2509391_20250814
14 août 2025
14 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Delannoy, greffière d'audience : - le rapport de Mme Amar-Cid, magistrate désignée, - les observations de M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2601596_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Ces erreurs portent, d’une part, sur un accent (Delanoé au lieu de Delanoë) et sur une inversion de lettre (Le Chedanec-Gruel au lieu de Le Chenadec-Gruel).
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007249_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
fondé sur un moyen relevé d'office, tiré de l'irrecevabilité des conclusions indemnitaires de la commune de Mouvaux liées aux travaux supplémentaires des SAS SAVI, SAS Tommasini Construction et SAS Delannoy
Source officielle1ère chambre
DTA_2007878_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 22 septembre 2022, en présence de Mme Delannoy, greffière : - le rapport de Mme A ; - les conclusions de Mme Bartnicki, rapporteure publique ;
Source officielle1ère chambre
DTA_1908196_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 6 octobre 2022, en présence de Mme Delannoy, greffière : - le rapport de Mme C ; - et les conclusions de Mme Bartnicki, rapporteure publique.
Source officielle1ère chambre
DTA_2205097_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Le rapport de Mme B a été entendu au cours de l'audience publique du 6 octobre 2022, en présence de Mme Delannoy, greffière. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2307138_20230902
2 septembre 2023
2 septembre 2023
Au cours de l'audience publique du 2 septembre 2023 tenue en présence de Mme Delannoy, greffier d'audience, Mme Lutz a lu son rapport et entendu M.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2309172_20260219
19 février 2026
19 février 2026
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Dokter Jacbos-Dokter Delanghe SP est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2410247_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Delannoy La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2506355_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Delannoy La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielle1ère chambre
DTA_2008151_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 8 décembre 2022, en présence de Mme Delannoy, greffière : - le rapport de Mme A ; - et les conclusions de Mme Bartnicki, rapporteure publique ;
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