CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 465 résultats pour « Derrien »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2102037_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

demande au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens. 25.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2101764_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

instance, la somme que Mme A demande au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2003893_20230116

Administratif

16 janvier 2023

16 janvier 2023

par l'ordonnance, ou mettre hors de cause une ou plusieurs des parties ainsi désignées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2300293_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

la somme qu'il détermine, au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2019467_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

) Turnadon, représentée par Me Borderieux, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté de la maire de Paris en date du 30 septembre 2020 la mettant en demeure de déposer l'écran numérique placé derrière

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2106500_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

représentée par Me Salon, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 septembre 2020 par lequel la maire de Paris l'a mise en demeure de déposer sous cinq jours les écrans numériques placés derrières

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2410833_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

procédure suivante : Par un courrier enregistré au greffe du tribunal administratif le 1er octobre 2024, Mme A B se plaint des nuisances sonores qu'elle subit depuis la création d'un lotissement derrière

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2304692_20230817

Administratif

17 août 2023

17 août 2023

B A, représenté par Me Derrien, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 29 septembre 2022 par laquelle l'inspecteur du travail a autorisé son licenciement et la décision

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2502956_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 avril 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Le Comptoir Des Bastides, représentée par la SCP Lalanne Derrien Lalanne, demande au

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100518_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

24 décembre 2020 par lequel le maire de la commune de la Chaussée-sur-Marne s'est opposé à sa déclaration préalable portant sur la division en quatorze lots d'un terrain situé chemin rural dit de derrière

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2306397_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

B indique qu'il entend solliciter, à titre principal, un non-lieu à statuer sous la réserve que l'arrêté préfectoral du 24 octobre 2024 instituant une servitude d'utilité publique sur le terrain devienne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2301061_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par requête et mémoire, enregistrés les 24 février et 28 juillet 2023, la SAS Agadis, représentée par la SCP Lalanne-Derrien-Lalanne, demande au tribunal la décharge de la

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2308387_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 25 septembre 2023 et le 10 avril 2024, la société Lofatex, représentée par Me Derrien, demande au tribunal : 1°) d’annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2501295_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

A Devienne. Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code du travail ; - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2402241_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

code de justice administrative d'ordonner l'expulsion immédiate de tous les propriétaires et occupants des véhicules et caravanes et l'évacuation de leurs biens du parking situé avenue de Saint-Dié derrière

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2504129_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

et Valsery (02600) ; Parcelle cadastrée section AK n°10 située Derrière le Bois d’Ecureuil, appartenant à : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2303383_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

A et Mme B A contestent le certificat d'urbanisme négatif délivré le 9 octobre 2023 au nom de l'Etat par lequel le maire de Saint-Aubin-les-Forges a certifié que le terrain situé lieudit Champ Derrière

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2115163_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

d'annuler la décision implicite de rejet du 12 mai 2021 opposée à sa demande d'abrogation de sa décision du 30 septembre 2020 la mettant en demeure de déposer sous cinq jours les écrans numériques placés derrière

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2528077_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 septembre 2025, Mme B A, représentée par Me Derrien, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2400117_20240124

Administratif

24 janvier 2024

24 janvier 2024

521-3 du code de justice administrative, aux occupants sans droit ni titre installés sur la parcelle cadastrée EZ n°72 située esplanade des Antilles à Pessac (33600), à la fois sur le parking situé derrière

Source officielle

Page 1 sur 124

Suivant →

Annonces BODACC1 194 résultats

Journal officiel
Créations

DERRIEN, Agnès, Aurélie

SIREN 103842829Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

02/07/2026

Voir →

Radiations

EURL DERRIEN

SIREN 481145423Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Cabinet des Docteurs DERRIEN

SIREN 794377283Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

26/06/2026

Voir →

Radiations

Derrien, Pierrick, Jean-Claude, Pierre

SIREN 895358760Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

26/06/2026

Voir →

Procédures collectives

DERRIEN, Frédéric

SIREN 517623799Greffe du Tribunal Judiciaire de Lorient

Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement - Date de cessation des paiements : 15 Décembre 2024 - Mandataire : SELARL FIDES, 1 rue d'Estienne d'Orves, 56100 LORIENT - Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication au BODACC. - N° RG : 26/00963

17/06/2026

Voir →