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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2005428_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
La société Dextran Metrologie est ainsi intervenue le 14 décembre 2016.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2507131_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SAS Destera.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2513346_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Mme A..., dans un courrier du 20 mai 2025, reconnaît d’ailleurs elle-même la mise en ligne hebdomadaire de créneaux mais déplore la « réactivité », la « dextérité » et les « conditions techniques » requises
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2504781_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
’importantes séquelles liées à l’opération qui s’est déroulée, le 9 juin 2025, au sein du service de neurochirurgie du CHU de Dijon et, en particulier, souffre toujours d’un déficit de force et de dextérité
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100046_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés le 22 juillet et le 26 octobre 2021, l'établissement public foncier urbain de Guadeloupe, représenté par Me Desterac, conclue au rejet de la requête et à ce qu'il
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2412435_20240820
20 août 2024
20 août 2024
l'exercice de son activité, lesquelles constituent en moyenne 32 % de sa rémunération ; il se retrouve dans l'incapacité totale d'exercer son art, ce qui l'expose au risque de perte en compétence et en dextérité
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2307128_20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
concernent des blaireautins ; les périodes complémentaires empiètent sur les phases de développement des blaireautins ; plusieurs départements ont décidés d'interdire les périodes complémentaires de déterrage
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2217724_20240221
21 février 2024
21 février 2024
long de sa scolarité au cours de laquelle ont été régulièrement relevés des lacunes dans ses connaissances théoriques et pratiques, un défaut de confiance en soi et de maîtrise de soi, un manque de dextérité
Source officielle8ème chambre
DTA_2206375_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
les domaines du dessin et du maquettisme ; 3° La direction des activités d'un atelier, d'un ou de plusieurs chantiers et la réalisation de l'exécution de travaux qui nécessitent une pratique et une dextérité
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2402449_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Dans le bilan de fin de stage du 8 juin 2023, la tutrice de stage de Mme A... a mentionné plusieurs « points positifs » ainsi que des « axes d’amélioration » comme la « dextérité dans les soins », la nécessité
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2402825_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
était en troisième année de formation, pour " insuffisances théoriques et pratiques en stage au regard du niveau de la formation ayant entrainé l'exclusion de stage au 8 janvier 2024 ", " manque de dextérité
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005405_20230221
21 février 2023
21 février 2023
C avait avant l'accident une pratique assidue de la musique, occupant le poste de premier saxophone dans une fanfare, et que les séquelles conservées du fait de l'infection lui ont fait perdre en dextérité
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2401723_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
étant déjà chassés à tir durant la période générale d'ouverture de la chasse et déterrés entre septembre et le 15 janvier ; enfin, la circonstance que l'arrêté litigieux n'autoriserait la pratique du déterrage
Source officielleChambre 2
DTA_2101833_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
public est succincte et ne contient aucune donnée sur l'état des populations de blaireaux existant dans le département, sur les nécessités et pratiques traditionnelles de chasse ou sur les prises par déterrage
Source officielle8ème chambre
DTA_2212178_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
domaines du dessin et du maquettisme ; / 3° La direction des activités d'un atelier, d'un ou de plusieurs chantiers et la réalisation de l'exécution de travaux qui nécessitent une pratique et une dextérité
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2215419_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
difficultés récurrentes dans la prise en charge des patients, un manque de rigueur, un défaut de questionnement sur sa pratique et de remise en question malgré les remarques des équipes, un manque de dextérité
Source officielle5ème Chambre
DTA_2400067_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Il y est indiqué trop d’erreurs dans les piluliers, un manque de dextérité des soins et un manque d’organisation.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300566_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
infirmiers identifiés ne sont pas pertinents, beaucoup de lacunes pour une troisième année, un manque de connaissances important qui ne lui permet pas de faire les liens ", mais également un manque de dextérité
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2202498_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
sa pathologie psychiatrique résultant des abus dont elle a été victime ; le système de santé camerounais est défaillant ; la requérante nécessite une prise en charge médicale basée sur la prise de dexorat
Source officielle4ème chambre
DTA_2024308_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Aucune indication n'est donnée notamment quant aux populations de blaireau dans le département, aux nécessités et pratiques traditionnelles de chasse, ou aux prises par déterrage effectuées les années
Source officiellePage 1 sur 6