Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2204937_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Par courrier du 18 novembre 2022, la société Le Domenico a contesté la décision de classement administratif de sa demande.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2411834_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Route du Serrou (parcelle AI 164) à Dompnac (07260), propriété de l'indivision E, représentée par M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205505_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 18 novembre 2022 et 12 mai 2023, les sociétés à responsabilité limitée Loremag et Le Domenico, prises en les personnes
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2204005_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire additionnel, enregistrés les 29 juillet et 28 novembre 2022, la SA Alogea, représentée par la SCP de Marion Gaja Lavoye Clain Domenech Megnin,
Source officielle7ème chambre
DTA_2108257_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
décembre 2021, 7 février 2022, 11 février 2022, 14 décembre 2022 et 27 septembre 2023 sous le n° 2108257, l'association de sauvegarde du cadre de vie, de l'environnement et de la nature de Mulhouse de Dornach
Source officielle1ère chambre
DTA_2205830_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 13 juin 2022 et 9 décembre 2022, Mme A B, représentée par Me Domenach, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 14
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2506666_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
procédures fiscales, au comptable public de substituer à la garantie hypothécaire constituée sur le bien situé 10 rue d'Artois à Sausheim une autre garantie hypothécaire sur un bien situé 188 rue de Dornach
Source officielle2ème chambre
DTA_2002650_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Blondel, rapporteur public, - les observations de Me Lerable, représentant l'association de sauvegarde du bocage et des marais, - et les observations de Me Domenech, représentant la société Ferme
Source officielle6ème Chambre
DTA_1802889_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Lellouch, rapporteure publique, - et les observations de Me Le Guen, avocate des requérants, et de Me Domenech
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300908_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Lapaquette, rapporteur public, - les observations de Me Domenech, représentant la SAS Énergie Chouy, - et les observations de Mme A, représentant le préfet de l'Aisne.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201732_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
en cause, au titre des années 2015, 2016 et 2017, la taxe sur la valeur ajoutée ayant grevé les dépenses d’entretien, d’eau, d’électricité et des travaux relatives au logement situé au 184, rue de Dornach
Source officielle5ème Chambre
DTA_2206939_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Liénard, rapporteur public, - et les observations de Me Domenech, substituant Me Elfassi et représentant la société TotalEnergies Renouvelables France.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107787_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Marowski, rapporteur public, - les observations de Me Guézennec, avocat du Groupement Forestier de La Pierre, - les observations de Me Domenech, substituant Me Elfassi, avocat de la société La Pierre
Source officielle