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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2113747_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 16 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Douet, présidente, Mme Malingue, première conseillère, M. Brémond, premier conseiller.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2400104_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Lenoir, rapporteur public, - et les observations de Me Douet, représentant la société Finnova.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2305691_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Lenoir, rapporteur public, - et les observations de Me Douet, représentant la société Finnova.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2001116_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
A B, représenté par Me Doudet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 5 juin 2020 par laquelle le directeur du centre hospitalier Bernard Desplas de Bourganeuf a prononcé son licenciement
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2302569_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
E... et la commune de Le Douhet demandent au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2201318_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
La société François Doucet confiseur, qui prend acte de ce nouvel avis et de la demande de non-lieu présentée en défense, doit être regardée comme ayant obtenu satisfaction.
Source officielleJuge unique - 1ère chambre
DTA_2102690_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Elle soutient que les moyens soulevés par la société Fernandes-Doucet ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206282_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Par sa requête, la société Doucet-Michon demande l'annulation de ce titre. 2.
Source officielleVice-président RIGAUD
DTA_2106686_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
L'opposition à la contrainte formée par la SARL Doucet Immobilier dans la présente instance doit, dès lors, être rejetée.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2310862_20260218
18 février 2026
18 février 2026
A..., gérant de la société Doucet-Michon.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2418583_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
du code de justice administrative, de prescrire une mesure d'expertise à l'effet de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée à l'établissement " TRAITEUR CHARCUTIER LE DOUGET
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2602286_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Toutefois, en l’état de l’instruction, les moyens visés ci-dessus invoqués par la SAS Carrières Dodet ne sont manifestement pas propres à créer un doute sérieux quant à la légalité de la délibération contestée
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2211931_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 mai 2022, la société Jean Doucet, représentée par Me Drié, demande au tribunal : 1°) d'annuler la mise en demeure valant commandement
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2306109_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 19 juillet 2023 et 5 octobre 2023, les sociétés Sarl Douzet et Groupama Rhône-Alpes Auvergne Protection Juridique
Source officielle2ème chambre
DTA_2302569_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Par une lettre enregistrée le 30 mai 2025, la commune de Douhet a présenté ses observations.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202627_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Le rapport de Mme Defranc-Dousset a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2504067_20260225
25 février 2026
25 février 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Dousset. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2305148_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Par une décision du 1er septembre 2023 le président du tribunal a désigné Mme Defranc-Dousset, premier conseiller, en qualité de juge des référés présentés sur le fondement des dispositions des articles
Source officielle1re Section - 2e Chambre -OQTF 6 sem.
DTA_2308037_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Dousset, -et les observations de Me Aitkaki, représentant M.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2433583_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Délibéré après l’audience du 28 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Topin, présidente, Mme Dousset, première conseillère, Mme Calladine, première conseillère.
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CLS DOUDET Family
16/06/2026
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DOUDET, François, Didier, Joël
31/05/2026
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DOUDET, Thomas
17/04/2026
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DOUDET, François, Didier, Joël
17/02/2026
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DOUDET NAUDIN & CIE SAS DE DISTRIBUTION ET D'EXPORTATION VINICOLE
04/01/2026
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