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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2106405_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Enfin, si l'EURL Tout Bat se prévaut de l'extrait du compte " clients douteux " faisant apparaître le nom de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2207110_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Douteaud, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102722_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Avait de grosses douleurs ". De plus, l'avis du médecin de l'OFII du 22 avril 2021 relate de " sérieux problèmes au mois de mars avec hospitalisation ".

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301631_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Grimaud, président, Mme Sarraute, première conseillère, Mme Douteaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 avril 2025. La rapporteure, S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2505027_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Doutaud, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2307437_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Le Conservatoire botaniste national méditerranéen a expertisé les 22 et 23 mai 2023 le site et dénombré 474 pieds de glaïeul douteux.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204159_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 6 novembre 2024, où siégeaient : Mme Cherrier, présidente, Mme Sarraute, première conseillère, Mme Douteaud, première conseillère.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300817_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Compte tenu de la majoration progressive des douleurs ressenties par l'intéressée, la 1ère constatation médicale des lésions a été effectuée le 18 janvier 2022 par le médecin traitant de Mme B.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203795_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Douteaud, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200912_20240917

Administratif

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Douteaud, - les conclusions de M. Luc, rapporteur public, - et les observations de Mme B.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106868_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Douteaud, - et les conclusions de M. Luc, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200404_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Douteaud, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2006251_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Douteaud, - et les conclusions de M. Luc, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106041_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Douteaud, - et les conclusions de M. Luc, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2300861_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Le rapport de Mme Douteaud, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2206682_20240917

Administratif

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Douteaud, rapporteure, - et les conclusions de M. Luc, rapporteur public Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2107224_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

Délibéré après l'audience du 26 mars 2024, où siégeaient : Mme Héry, présidente, Mme Sarraute, première conseillère, Mme Douteaud, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2107286_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Douteaud, - et les conclusions de M. Luc, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2207174_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

En application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative, la présidente du tribunal a désigné Mme Douteaud pour statuer sur les litiges visés audit article.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2406013_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Douteaud, - les conclusions de M.

Source officielle

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