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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2503680_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 avril 2025, la SAS Dual Labège, qui doit être regardée comme agissant sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2601478_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
à l’appréciation du chiffre d’affaires réalisé par la SAS Dual Labège pour la période du 1er mars 2025 jusqu’au 31 mars 2026
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105690_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Par la présente requête, la SAS Groupe Duval, la SAS Duval Développement Ile-de-France et la SCCV Clichy MDP (groupement Duval) demandent au tribunal condamner l'Etat, solidairement avec la commune de
Source officielleChambre 3
DTA_2301747_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
; aucune confusion ne peut être entretenue entre « l’entreprise Aubert & Duval » et « l’unité économique et sociale Aubert & Duval » composée de l’entreprise Aubert & Duval et de l’entreprise Interforge
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2503541_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
La SAS Le Duplex, exploite une discothèque « Le Duplex » sur la commune d’Angoulême.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2430052_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 15 janvier 2025, le lycée Rodin demande la mise en cause de la SCP Philippe Angel - Denis Hazane - Sylvie Duval, prise en la personne de Me Duval, ès qualité de liquidateur
Source officielleJuge Unique 1
DTA_2201707_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Lefèvre-Duval est rejetée.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101497_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Par un jugement du 28 janvier 2021, le tribunal de commerce d'Orléans a arrêté le plan de cession totale de la société SAS Duralex International et ordonné la cession des actifs de la société SAS Duralex
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2312260_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
une résidence intergénérationnelle sociale et deux locaux commerciaux ; 2) de mettre à la charge solidaire de la commune de Choisy-le-Roi, de la BNP Paribas Immobilier Résidentiel, de la société Duval
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2312262_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
par Me Marceau, demandent au tribunal : 1) d’annuler l’arrêté du 15 juin 2023 par lequel le maire de Choisy-le-Roi a, au nom de l’Etat, délivré aux sociétés BNP Paribas Immobilier Résidentiel et Duval
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2312263_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
représentée par Me Marceau, demande au tribunal : 1) d’annuler l’arrêté du 15 juin 2023 par lequel le maire de Choisy-le-Roi a, au nom de l’Etat, délivré aux sociétés BNP Paribas Immobilier Résidentiel et Duval
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101859_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Une note en délibéré présentée par la SCCV Ville d'Avray Développement, la société Duval Développement Ile de France et la société Duval Développement a été enregistrée le 21 mars 2023.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2112026_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Article 2 : Les conclusions présentées par la société Axel-Duval sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle6ème chambre
DTA_2105798_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
La société Duval Metalu a présenté des observations en réponse à ce courrier le 27 octobre 2023, qui ont été communiquées.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2420835_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Par un mémoire, enregistré le 12 mai 2025, la société Duval Metalu, représentée par Me Landry, demande au juge des référés d'appeler aux opérations d'expertise : - la société Sodicil, - la société
Source officielle2ème chambre
DTA_2026370_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
B était dirigeant et associé à hauteur de 50 % de la société de fait Duval-Ferreira qui avait pour activité la programmation informatique.
Source officielle2ème chambre
DTA_2026371_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
B était dirigeant et associé à hauteur de 50 % de la société de fait Duval-Ferreira qui avait pour activité la programmation informatique.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206301_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Gazole (GO) ; / b) Mélange gazogène-gazole (GG) ; / c) Gazole-électricité (hybride rechargeable) (GL) ; / d) Gazole-électricité (hybride non rechargeable) (GH) ; / e) Mélange de gazole et gaz naturel (dual
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2511384_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Au cours de l'audience publique du 13 novembre 2025, Mme Boulay a présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Lefevre-Duval, avocate de Mme B...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300188_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée à Nantes Métropole, au représentant légal du commerce " Dubble Restaurant Healthy " et à M. B, expert.
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