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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Juge unique 8
DTA_2006423_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
à la charge du département de l'Isère le versement à Me Ducki de la somme de 900 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2100926_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
Par suite, les conclusions présentées par la société d'architecture Jean-Louis DUCHIER Nicolas PIETRA, relatives aux dépens doivent être rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2100926_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Par une ordonnance du 16 septembre 2022, le juge des référés a étendu l'expertise précitée en présence et au contradictoire de la société d'architecture Jean-Louis DUCHIER Nicolas PIETRA, suivant les mêmes
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2113422_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
de la société Bouygues Bâtiment Ile-de-France prescrit une expertise contradictoire entre cette dernière, la société Shigeru Ban Architects Europe, la société Jean de Gastines Architectes, la société Ducks
Source officielle3ème chambre
DTA_2106019_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
C et de la société Ducks Sceno en charge de la scénographie sur l'exécution des travaux de ce lot n° 10. 9.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2100299_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
Ladite expertise devant se dérouler au contradictoire et en présence de la CCPP, de la SELARL Duchier-Bonnet-Pietra, de la SA Oteis, de Mme H G, de M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2113422_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
l'auditorium de la cité musicale de l'île Seguin à Boulogne-Billancourt (92100), en présence de : - la société Shigeru Ban Architectes Eyurope ; - la société Jean de Gastines Architecture - la société Ducks
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2002079_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
affectent le complexe sportif du campus Carlone à Nice et notamment de la piscine Fielding et leurs incidences, au contradictoire et en présence de l'université Côte d'Azur, de la SMABTP, de la SCP Duchier-Bonnet-Pietra
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2204966_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Veritas Construction, à la société Faccer, à la société Bjarke Ingels, à la société Freaks Freearchitects, à la société Vpeas, au Cabinet conseil Vincent Hedont, à la Khephren Ingénierie, à la société Ducks
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2409528_20250207
7 février 2025
7 février 2025
déporté ; la présence dans le hangar de deux aéronefs de type ULM motorisé sous les ailes desquels étaient accrochées des affiches portant la raison sociale et les coordonnées de l'entreprise Smoking Duck
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003763_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
succombante ; 2°) à titre subsidiaire, à la condamnation in solidum des sociétés Michel Desvigne, Peutz et Associés, Lucigny-Talhoüet et Associés, AIA Ingénierie, Setec Hydratec, Setec Bâtiment, Ducks
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2208728_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
avec pour mission de : 1° - se rendre sur les lieux concernés par les travaux de désamiantage et démolition situés 15 et 23 bis rue Boissy d'Anglas, 1 Côte Jarnieux et 2, 4, 6, 8 et 10 rue Ferdinand Duchier
Source officielle2ème chambre
DTA_2002154_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 septembre 2020, Mme A C, représentée par Me Ducki, demande au tribunal 1°) d'annuler la décision du 7 avril 2020 du directeur général du
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2300061_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Mme B, agent de service hospitalier en poste au sein de l'EHPAD public Pierre-Ducis, a déposé le 7 avril 2022 une " déclaration d'accident lié au travail " auprès de son employeur, le CTMR.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2300733_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Mme B A, aide-soignante titulaire de la fonction publique hospitalière exerçant ses fonctions au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Pierre Ducis relevant du centre toulousain
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104296_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Le rapport d'expertise impute ce retard aux sociétés Khephren Ingénierie et Ducks Sceno ainsi qu'à la société requérante.
Source officielle3ème chambre
DTA_2003448_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Sur la recevabilité des conclusions en tant qu'elles portent sur des demandes relatives à la rémunération de la SCP Duchier Bonnet : 7.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304302_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
B... soutient subir des nuisances sonores liées à l’activité, notamment, des établissements dénommés « Rockwood Café », « Le Simone », « Belga Bar », « Le Miroir » et « Dog and Duck ».
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2504301_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
D... et des sociétés Schmuckle Christiane, SARL Ducks Sceno, SARL Bollinger & Grohmann, SAS Bet Inex, M. I...
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2200031_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
CAPB de ses demandes à l'encontre de la société WSP France ; 4°) à titre très subsidiaire, de condamner la société Kardham Cardete Huet Sud-Ouest, la société DMS, la société Ingecobat, les sociétés Ducks
Source officiellePage 1 sur 2