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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2403949_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Ducros ".
Source officielle3ème Chambre
DTA_2403951_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Ducros ".
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2403269_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Elle soutient que ces sociétés étant les assureurs des sociétés Peytavin, Bernard Brignon et Ducros qui sont intervenues dans la construction du bâtiment Genopolys, situé 141 rue de La Cordonille sur le
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2403271_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Elle soutient que ces sociétés étant les assureurs des sociétés Peytavin, Bernard Brignon et Ducros qui sont intervenues dans la construction du bâtiment Genopolys, situé 141 rue de La Cordonille sur le
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2406699_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Par un mémoire, enregistré le 15 mai 2025, la SARL Margot-Duclos Architectes Associés, représentée par Me Fay, informe le tribunal qu'elle se désiste de sa requête.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102748_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Les conclusions présentées à ce titre par la société Voyages Duclos doivent dès lors être rejetées. 20.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2600189_20260210
10 février 2026
10 février 2026
En l’espèce, la société Ducrot se borne à transmettre au tribunal le courrier précité du département du Jura en date du 24 novembre 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200146_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Article 2 : L'Etat versera au GAEC Ducrot la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2401640_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Par un mémoire enregistré le 30 mai 2024, la société Thévenin et Ducrot distribution déclare se désister de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2504539_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
L'offre de la société Les Voyages Duclos a été retenue et la société Transports A. Faur s'est vu notifier par courrier du 17 juin 2025 le rejet de son offre.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1906929_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SAS DUCLOS TP 74 est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2401642_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 mai 2024, la société Thevenin et Ducrot distribution, représentée par Me Dandon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 mars
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2300265_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
la parcelle 789 située quartier fond Savane à Ducos, convenu entre la commune de Ducos et la famille A ; 2°) d'annuler la décision tacite du maire de la commune de Ducos refusant de lui communiquer
Source officielleJuge Unique
DTA_2300275_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
C durant son incarcération au sein du centre pénitentiaire de Ducos n'existe pas.
Source officielleJuge Unique
DTA_2300597_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
de Ducos, en particulier l'acte de vente, l'acte de propriété et/ou l'accord conclu entre la commune de Ducos et la famille A, et, d'autre part, d'une " attestation sur l'honneur, être ni parent ni allié
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2300306_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
A d'accéder à l'établissement ; 2°) d'enjoindre au directeur du centre pénitentiaire de Ducos de rétablir le libre accès de M.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2300676_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Par un arrêté en date du 29 août 2023, notifié par voie électronique le 21 septembre 2023, le maire de la commune de Ducos a refusé d'accorder le permis de construire au pétitionnaire.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2300315_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
la parcelle 789 située quartier fond Savane à Ducos, convenu entre la commune de Ducos et la famille A ; 2°) d'annuler la décision tacite du maire de la commune de Ducos refusant de lui communiquer
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2201876_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 mars 2022, la SCI Durros, représentée par la société Optimm'up mandatée à cet effet, demande au tribunal : 1°) la réduction de la taxe
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2300646_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Un mémoire, enregistré le 13 novembre 2023, présenté pour la commune de Ducos, représentée par Me Wally Issop, n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.
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