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3 résultats pour « Duino »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2005126_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

dispositions de l'article L. 411-1 du code de l'environnement en vue du renouvellement et de l'extension de l'autorisation d'exploiter une carrière de roches massives aux lieux-dits " La Gagne " et " Duin

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2206144_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

la surélévation et l'extension d'une maison d'habitation, la démolition de la véranda existante et la modification de façades de la construction présente sur la parcelle située 17 A rue du Recteur Le Duin

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2210023_20230817

Administratif

17 août 2023

17 août 2023

A, ressortissant ukrainien, né le 16 août 1970 à Dubno (République socialiste soviétique d'Ukraine), est entré en France en 2005 selon ses déclarations.

Source officielle

Annonces BODACC47 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MALABAILA & ARDUINO FRANCE

SIREN 753969385GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

23/07/2026

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Procédures collectives

DUINOV

SIREN 834405219TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. — fabrication, étude, réalisation, sous traitance et commercialisation de tôlerie, peinture sur métal, chaudronnerie, fabrication de serrurerie, mécano soudure et mécanique industrielle, installation de lignes de convoyage et manutention, machines spécialisées

03/04/2026

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Procédures collectives

DUINOV

SIREN 834405219TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Mj Synergie - Mandataires Judiciaires en la Personne de Maître Fabrice Chretien le century 8 rue Blanqui 42026 Saint-Étienne CEDEX 1, et mettant fin à la mission de l'administrateur Selas Aj Up Prise en la Personne de Me Eric Etienne-Martin 12 rue Louis Braille 42000 Saint-Étienne. — fabrication, étude, réalisation, sous traitance et commercialisation de tôlerie, peinture

27/02/2026

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Dépôts des comptes

DUINOV

SIREN 834405219GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

27/11/2025

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Dépôts des comptes

MALABAILA & ARDUINO FRANCE

SIREN 753969385GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

31/07/2025

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