CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 272 résultats pour « Dunand »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2300268_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

opérées pour les dettes fiscales des SCI Duman Caraïbes et Dumanje n'ont été précédées d'aucun avis d'imposition ou acte de poursuites à son encontre ; - C, qui n'a pas été dissoute, et la SCI Dumanje

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203442_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Par des mémoires enregistrés le 27 octobre 2022 et le 25 janvier 2023, la société Bouygues Immobilier, représentée par Me Durand, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101723_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

laquelle l'EPS Barthélémy Durand a refusé le remboursement d'une note de frais ; 2°) de condamner l'EPS Barthélémy Durand à lui verser la somme de 5 000 euros au titre de dommages et intérêts ; 3°)

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400815_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Article 2 : Les conclusions présentées par le centre hospitalier Henri Dunant au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2310007_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

30 août 2021, ainsi que durant les périodes du 8 au 19 décembre 2021 et du 10 janvier au 26 septembre 2022.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2204115_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

A, représentant l'établissement public de santé (EPS) Barthélémy Durand. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2406079_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Par un mémoire enregistré le 26 mars 2026, la SCI BDB JEU DE PAUME et la SCP d’Avocats BEZ-DURAND-DELOUP-GAYET déclarent se désister de leur requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2308063_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

L'établissement public de santé Barthélémy Durand n'a pas produit de mémoire en défense mais a communiqué des pièces le 9 octobre 2023.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2304451_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

A, représentant l'établissement public de santé Barthélémy Durand. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2303006_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

administrative de désigner un expert chargé de se prononcer sur les causes et les conséquences de la pollution des sols aux substances per- et polyfluoroalkylées affectant le groupe scolaire Hilaire Dunand

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2300537_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Durand, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2206022_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Durand, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2305764_20231103

Administratif

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Durand, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2306319_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

le versement à Me Durand de la somme de 1 000 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2401938_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Durand, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2402056_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Durand, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2406781_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Durand, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2315751_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

(anciennement Obermeyer Planen + Beraten Gmbh), à la société Paume (anciennement AUP), à la société Luc Durand et à la société Bureau Veritas.

Source officielle
TA

Magistrat Mathé

DTA_2302206_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 24 avril 2023, l'établissement public de santé Barthélemy Durand conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Magistrat Mathé

DTA_2302205_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 24 avril 2023, l'établissement public de santé Barthélemy Durand conclut au rejet de la requête.

Source officielle

Page 1 sur 164

Suivant →