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10 résultats pour « Emilie OGER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2404693_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

publiques maternelles et élémentaires et la demande des OGEC les Anges Gardiens, les Jonquilles La Salle, Notre Dame de Bonne Nouvelle, Saint François d'Assise, Saint François Régis, A Emilie, A Famille

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TA

Juge unique chambre 1

DTA_2200700_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Il soutient que les moyens soulevés par l'OGEC Ecole Emilie de Rodat ne sont pas fondés. II.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2502221_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Par suite, la demande d'expertise présentée par les OGEC Les Anges Gardiens, Les Jonquilles La Salle, Notre Dame de Bonne Nouvelle, Saint François d'Assise, Saint François Régis, A Emilie, A Famille, A

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2206799_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

Par suite, et sans qu'il soit besoin d'examiner les fins de non-recevoir soulevées par la commune de Montpellier, la requête de l'UDOGEC et des OGEC, doit être rejetée.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101568_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Par une délibération du 30 septembre 2016, le département de Vaucluse a accordé à l'OGEC Marie Rivier la subvention demandée.

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TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2600121_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

B..., représentée par Me Ogel, demande au tribunal l’annulation de la saisie administrative à tiers détenteur émise le 13 novembre 2025 par le comptable du centre des finances publiques du Mesnil-Esnard

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TA

1ère chambre

DTA_2302110_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Tout assujetti est tenu de s'assurer qu'une facture est émise, par lui-même, ou en son nom et pour son compte, par son client ou par un tiers : a.

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TA

3ème Chambre

DTA_2003763_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Desvigne, Peutz et Associés, Lucigny-Talhoüet et Associés, AIA Ingénierie, Setec Hydratec, Setec Bâtiment, Ducks Sceno, VetP Green Engineering, Planitec BTP, Castel Alu, Barbot CM, Bonnel, AFDES et Oger

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TA

5ème Chambre

DTA_2302676_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Villette, rapporteur public ; - et les observations de Me Oger. Considérant ce qui suit : 1.

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TA

1ère chambre

DTA_2301203_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

disciplinaire engagée par courrier du 20 janvier 2023 ; le requérant n'est pas fondé à soutenir qu'il aurait été privé d'une garantie dès lors que l'arrêté contesté ne se fonde aucunement sur les observations émises

Source officielle