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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

17 résultats pour « Emmanuel BAUD »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

—

Mme Emmanuelle WARGON, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, connaît de toutes les affaires que lui confie le ministre de la transition écologique et solidaire.

Article 16

—

Le canton n° 15 (Pontivy) comprend les communes suivantes : Baud, Croixanvec, Gueltas, Guénin, Guern, Kerfourn, Melrand, Noyal-Pontivy, Pluméliau-Bieuzy, Pontivy, Saint-Barthélemy, Saint-Gérand, Saint-Gonnery, Saint-Thuriau, Le Sourn.

Article 10

—

Délégation est donnée à Lionel Corre et Hugues Maignan, ingénieurs en chef des mines, à Alain Beauvillard, administrateur civil, à Emmanuel Monnet, inspecteur des finances, à l'effet de signer, au nom des ministres chargés de l'économie et des finances

Article 1

—

Délégation est donnée à Pierre-Emmanuel Beluche et Maxime Quenin-Cahn, administrateurs civils, à Yann Mordant, inspecteur des finances publiques, à Diana Laithier et Chivoine Rem, agents contractuels, à l'effet de signer, au nom des ministres chargés

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Maison Baud. Manufacture métallurgique de Tournus. Manufrance. Maroquinerie Le Tanneur. Méribel Alpina. Ruby. Seim Rotin. Solep. T.T.H. Divonne. Bourse de Marseille. Fermes françaises d'Algérie. Fromageries des Causses et d'Auvergne. Sogar.

LEGIARTI000048532750

—

Philippe-Emmanuel de Beer, administrateur de l'Etat, directeur de la DVNI : philippe-emmanuel.de-beer@dgfip.finances.gouv.fr (téléphone : 01-41-83-93-22). (1) Les barèmes indemnitaires applicables aux emplois de ce groupe à l'intérieur de cette fourchette

Article 1

—

Muséum Emmanuel Liais. Haute-Normandie Seine-Maritime (76). Elbeuf. Musée municipal. Le Havre. Muséum d'histoire naturelle. Rouen. Muséum d'histoire naturelle, d'ethnographie et de Préhistoire. Pays de la Loire Maine-et-Loire (49).

Article (51 à 59)

—

N 24 BAUD 56 D 724 D 781 HENNEBONT N 165 CAUDAN 56 D 724 N 165 LANESTER D 724 LANESTER 56 D 724 N 165 LANESTER D 765 LORIENT 56 D 764 D 768 PONTIVY

Article Annexe

—

les candidats consulteront avec profit les ouvrages suivants, dont certains peuvent être considérés comme des classiques : - Agulhon (Maurice), La République de 1880 à nos jours, Hachette, collection Histoire de France , t. 5, 1990 ; - Auber (Emmanuel

Article annexe I (suite)

—

Diamètre du lacet : 1,6 mm. 775 a) Patte antiretour. b) Bague métallique sertie et émerillon serti sur le câble. c ) Tube métallique écrasé. d) Bague métallique sertie. e) Un dispositif type "émerillon" est situé près de l'arrêtoir. 47 SARL Emmanuel

LEGIARTI000028786110

—

Bordeaux 0240045U Collège Charles de Gaulle LA COQUILLE Bordeaux 0240016M Collège Arnault de Mareuil MAREUIL Bordeaux 0241007P Collège Giraut de Borneil EXCIDEUIL Bordeaux 0332283C Collège François Mitterrand CRÉON Bordeaux 0331754C Collège Emmanuel

LEGIARTI000039240198

—

Lycée Robert Doisneau Vaulx-en-Velin Lycée Louis Armand Villefranche-sur-Saône Lycée Claude Bernard Villefranche-sur-Saône Académie de Montpellier Collège Paul Langevin Elne Lycée Saint-Pierre Joseph Rouge Montferrier-sur-Lez Institut Emmanuel

Article ANNEXE

—

En aval du pont C.D. 142 de Baud à Guéméné-sur-Scorff dit " Pont Sarre ", commune de Guern. Morbihan. Le Brandifrout ou ruisseau de la Croix-Rouge. En aval du pont du chemin vicinal de Bubry à Quistinic, commune de Bubry. Morbihan. L'Evel.

LEGIARTI000027942580

—

et ses affluents, de sa source à la retenue de Puylaurent AG_14_04 Chassezac L1_494 Le ruisseau de Bournet AG_14_04 Chassezac L1_495 Le ruisseau de Tégoul AG_14_05 Doux L1_387 La Daronne et les ruisseaux de Costet et du Baud

LEGIARTI000050943833

—

Bouligny (55063) Commercy (55122) ; Étain (55181) ; Ligny-en-Barrois (55291) ; Montmédy (55351) ; Revigny-sur-Ornain (55427) ; Saint-Mihiel (55463) ; Stenay (55502) ; Vaucouleurs (55533) ; Verdun (55545). 56 - Morbihan Allaire (56001) ; Auray (56007) ; Baud

LEGIARTI000047333686

—

4GFIXE_A3_55_S_17 1 Grand Est Meuse CHAUVENCY-LE-CHATEAU SFR 867036 6938110 4GFIXE_A4_55_S_02 1 Bretagne Morbihan ARZON SFR 258853 6731601 4GFIXE_A4_56_S_01 1 Bretagne Morbihan ARZON SFR 256249 6733565 4GFIXE_A4_56_S_02 1 Bretagne Morbihan Baud

LEGIARTI000034461330

—

Alcide Dusolier NONTRON Bordeaux 0330065S Collège Monséjour BORDEAUX Bordeaux 0330106L Collège François Mitterrand PESSAC Bordeaux 0331419N Collège Georges Rayet FLOIRAC Bordeaux 0331663D Collège Cheverus BORDEAUX Bordeaux 0331754C Collège Emmanuel