Codes de loi français
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15 résultats pour « Emmanuel SANCEY »
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EXTRAIT
Article 1
Mme Emmanuelle WARGON, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, connaît de toutes les affaires que lui confie le ministre de la transition écologique et solidaire.
Article 10
Délégation est donnée à Lionel Corre et Hugues Maignan, ingénieurs en chef des mines, à Alain Beauvillard, administrateur civil, à Emmanuel Monnet, inspecteur des finances, à l'effet de signer, au nom des ministres chargés de l'économie et des finances
Article 1
Délégation est donnée à Pierre-Emmanuel Beluche et Maxime Quenin-Cahn, administrateurs civils, à Yann Mordant, inspecteur des finances publiques, à Diana Laithier et Chivoine Rem, agents contractuels, à l'effet de signer, au nom des ministres chargés
LEGIARTI000048532750
Philippe-Emmanuel de Beer, administrateur de l'Etat, directeur de la DVNI : philippe-emmanuel.de-beer@dgfip.finances.gouv.fr (téléphone : 01-41-83-93-22). (1) Les barèmes indemnitaires applicables aux emplois de ce groupe à l'intérieur de cette fourchette
Article 1
Muséum Emmanuel Liais. Haute-Normandie Seine-Maritime (76). Elbeuf. Musée municipal. Le Havre. Muséum d'histoire naturelle. Rouen. Muséum d'histoire naturelle, d'ethnographie et de Préhistoire. Pays de la Loire Maine-et-Loire (49).
Article Annexe
les candidats consulteront avec profit les ouvrages suivants, dont certains peuvent être considérés comme des classiques : - Agulhon (Maurice), La République de 1880 à nos jours, Hachette, collection Histoire de France , t. 5, 1990 ; - Auber (Emmanuel
Article annexe I (suite)
Diamètre du lacet : 1,6 mm. 775 a) Patte antiretour. b) Bague métallique sertie et émerillon serti sur le câble. c ) Tube métallique écrasé. d) Bague métallique sertie. e) Un dispositif type "émerillon" est situé près de l'arrêtoir. 47 SARL Emmanuel
LEGIARTI000028786110
Bordeaux 0240045U Collège Charles de Gaulle LA COQUILLE Bordeaux 0240016M Collège Arnault de Mareuil MAREUIL Bordeaux 0241007P Collège Giraut de Borneil EXCIDEUIL Bordeaux 0332283C Collège François Mitterrand CRÉON Bordeaux 0331754C Collège Emmanuel
LEGIARTI000050672710
FREE MOBILE/ORANGE/SFR Point1 824905 6675043 2019_LOT2_ZN_21_001_S1 1 Point2 824954 6675155 Point3 824804 6674817 Point4 824767 6674995 Point5 825020 6675067 2020_01_25-1 Bourgogne-Franche-Comté Doubs 2019_LOT2_ZN_25_003 BELVOIR / RAHON / SANCEY
LEGIARTI000039240198
Lycée Robert Doisneau Vaulx-en-Velin Lycée Louis Armand Villefranche-sur-Saône Lycée Claude Bernard Villefranche-sur-Saône Académie de Montpellier Collège Paul Langevin Elne Lycée Saint-Pierre Joseph Rouge Montferrier-sur-Lez Institut Emmanuel
Article ANNEXE
Saint-Hilaire. 25519 Saint-Hippolyte. 25520 Saint-Juan. 25521 Saint-Julien-lès-Montbéliard. 25523 Sainte-Marie. 25524 Saint-Maurice-Colombier. 25526 Sainte-Suzanne. 25527 Saint-Vit. 25528 Samson. 25529 Sancey-le-Grand
LEGIARTI000029438472
24462 SAINT-MÉDARD-DE-MUSSIDAN DORDOGNE 26 367 24538 SIORAC-EN-PÉRIGORD DORDOGNE 29 658 25204 DOUBS DOUBS 121 242 25307 LES HÔPITAUX-NEUFS DOUBS 17 210 25309 HOUTAUD DOUBS 154 691 25512 LE RUSSEY DOUBS 7 352 25530 SANCEY-LE-LONG
Article Annexe
Roche-lès-Clerval ; Roches-lès-Blamont ; Rognon ; Romain ; Rosières-sur-Barbèche ; Rougemont ; Sainte-Marie ; Sainte-Suzanne ; Saint-Ferjeux ; Saint-Georges-Armont ; Saint-Hippolyte ; Saint-Julien-lès-Montbéliard ; Saint-Maurice-Colombier ; Saint-Sulpice ; Sancey-le-Grand
LEGIARTI000050943833
(24587). 25 - Doubs Audincourt (25031) ; Baume-les-Dames (25047) ; Besançon (25056) ; Pays-de-Clerval (25156) ; Fesches-le-Châtel (25237) ; L'Isle-sur-le-Doubs (25315) ; Montbéliard (25388) ; Pont-de-Roide-Vermondans (25463) ; Rougemont (25505) ; Sancey
LEGIARTI000034461330
Alcide Dusolier NONTRON Bordeaux 0330065S Collège Monséjour BORDEAUX Bordeaux 0330106L Collège François Mitterrand PESSAC Bordeaux 0331419N Collège Georges Rayet FLOIRAC Bordeaux 0331663D Collège Cheverus BORDEAUX Bordeaux 0331754C Collège Emmanuel