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127 résultats pour « Emmanuelle BOUE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_1900873_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Par suite, le requérant ne peut utilement se prévaloir de sa bonne foi pour faire obstacle à ce que des intérêts de retard soient mis à sa charge.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2402723_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

.- Par une requête enregistrée le 13 mai 2024, sous le n° 2402723, la société à responsabilité limitée (SARL) Atelier d'architecture Emmanuel Nebout, représentée par la société civile professionnelle (

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2402794_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

.- Par une requête enregistrée le 13 mai 2024, sous le n° 2402723, la société à responsabilité limitée (SARL) Atelier d'architecture Emmanuel Nebout, représentée par la société civile professionnelle (

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2107205_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

B A en vue de déterminer les causes et conséquences des désordres apparus sur les travaux réalisés par le groupement titulaire du marché de rénovation du lycée Emmanuel Mounier à Grenoble.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2203743_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

journalier ", " EMMANUELLE mensuel ", " EMMANUELLE annuel " et " EMMANUELLE cahier et comptabilité " sans autre pièce justificative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2302542_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

A B, portant sur les désordres affectant les travaux de construction de 11 classes de l'école maternelle Emmanuelle, située rue Emmanuelle Nicaise à Eyguières (13430).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2303283_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

A B demande au tribunal de faire en sorte qu'il puisse être accepté en tant que boursier au cours de l'année universitaire 2023-2024 afin qu'il puisse poursuivre dans de bonnes conditions ses études de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2402261_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102331_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2401083_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

. / Toutefois, lorsque, avant la tenue de l'audience, l'étranger est transféré dans un autre lieu de rétention, le président du tribunal administratif peut décider, dans l'intérêt d'une bonne administration

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2401166_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

. / Toutefois, lorsque, avant la tenue de l'audience, l'étranger est transféré dans un autre lieu de rétention, le président du tribunal administratif peut décider, dans l'intérêt d'une bonne administration

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2403547_20240805

Administratif

5 août 2024

5 août 2024

Emmanuelli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2318717_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Emmanuel Bernard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 juin 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2301028_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205376_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Helali, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2300669_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2003296_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2023.

Source officielle
TA

Magistrat M. FAY

DTA_2106376_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

F E, représenté par l'association tutélaire des personnes protégées des Alpes méridionales, ayant pour avocat Me Emmanuel Voisin-Moncho, avocat au Barreau de Grasse, demande au tribunal : * d'annuler

Source officielle
TA

Juge unique - 3ème chambre

DTA_2200565_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 mars 2022, complétée par des mémoires enregistrés les 21 décembre 2022, 17 janvier et 24 janvier 2023, Mme A B, représentée par Me Emmanuel

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2207439_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

H... un permis de construire une extension à une maison individuelle située 46 rue Emmanuel Voisin sur le territoire de cette commune ; 2°) d’annuler l’arrêté en date du 10 janvier 2022 par lequel le

Source officielle

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