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728 résultats pour « Emmanuelle LION »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9ème chambre

DTA_2400938_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Dans ces conditions, l'identité de Mme I et son lien matrimonial avec le regroupant doivent être regardés comme établis par les actes produits. En ce qui concerne Emmanuel Misakabu-Kabongo et M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2311276_20240829

Administratif

29 août 2024

29 août 2024

En ce qui concerne Emmanuel Tshala Mbiya : 8.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300257_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

société française ainsi que de la nature de ses liens avec sa famille restée dans son pays d'origine.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200940_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Ajil, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400852_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Guigui, représentant de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400408_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

société française ainsi que de la nature de ses liens avec sa famille restée dans son pays d'origine.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402605_20240925

Administratif

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Emmanuelli, président, - Mme Raison, première conseillère, - M. Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Katarynezuk, greffière.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400559_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Rossler, représentant M. A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2403547_20240805

Administratif

5 août 2024

5 août 2024

La Régie Ligne d'Azur a lancé une consultation soumise aux règles du code de la commande publique intitulée " prestations de transport de personnes (lignes régulières) sur le territoire de la Métropole

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302875_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

société française ainsi que de la nature de ses liens avec sa famille restée dans son pays d'origine.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2113443_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 novembre 2021 et régularisée le 7 janvier 2022, Mme B A, agissant en qualité de représentante légale de Samuel Emmanuel Kiesse Kibindza,

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1900873_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 mars 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303282_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Emmanuelli, président, - Mme Raison, première conseillère, - Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Katarynezuk, greffière.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2401490_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Emmanuelli, président, - Mme Raison, première conseillère, - Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Katarynezuk, greffière.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101686_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mai 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201407_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

L'entreprise Emmanuelle Boutique, dont Mme A est la représentante légale, exerce une activité de prêt-à-porter.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102381_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2023.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300890_20231103

Administratif

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Emmanuel Sadoux, secrétaire général de la préfecture de la Guadeloupe.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2319433_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

en ce sens, n'établit pas la réalité de ce lien.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102563_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2023.

Source officielle

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