CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 299 résultats pour « Eric TIRY »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2101061_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Par un mémoire enregistré le 3 avril 2023, la société Eric déclare maintenir sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2000582_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

A C était gérant et associé unique de la société Eric C services et était donc réputé agir en son nom.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2117355_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

La société Eric Cyteval est la société mère du groupe d'intégration fiscale dont est membre la SAS Nobless.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2102331_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

MJ Martin, en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SARL Mantin Eric.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300216_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Eric Latchoumanin, conseiller municipal.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2402555_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

B F D, agissant en son nom propre et en qualité de représentant légal d'Eric Ntambwe F, ainsi que M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2318758_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Ainsi, le moyen tiré de l'incompétence du signataire de l'arrêté contesté manque en fait et doit être écarté.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2405511_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Eric Zabouraeff, secrétaire général de la préfecture de la Sarthe.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200213_20240925

Administratif

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Blondel, rapporteur public ; - les observations de la SELARL Eric Vève et associés, avocat de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301754_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Eric et Laurent A... la somme globale de 1 300 euros au titre des dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2402294_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Dès lors, le moyen tiré de l'incompétence de l'auteur de l'arrêté manque en fait.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2200872_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le 18 février 2022, la SARL Erid a déposé une demande de permis de construire modificatif.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2409220_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Par suite, le moyen tiré de l'incompétence du signataire de l'arrêté attaqué doit être écarté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2200959_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

S'agissant du moyen tiré de l'existence d'une offre anormalement basse : 9.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2403968_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

La commune a, clairement, marqué son intention d’ériger en service public un transport non régulier de personnes, à caractère saisonnier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2408091_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

regardée comme ayant entendu demander l'annulation des décisions du 15 juillet 2025 de la caisse d'allocations familiales du Nord lui réclamant le reversement de plusieurs indus, le moyen invoqué et tiré

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2210581_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Steil, président et associé unique de la SASU Fidinnov Audit, détient également le cabinet de commissariat aux comptes Erik Steil Fidinnov Audit.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2406930_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

L'unique moyen tire par le requérant de ce que n'étant pas le conducteur de son propre véhicule lors de la commission de l'infraction routière du 9 octobre 2024 qui a abouti au retrait d'un point sur son

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2408934_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

.. puisse être regardée comme ayant entendu demander l’annulation d’une décision de la caisse d’allocations familiales du Nord lui réclamant le reversement de plusieurs indus, les moyens invoqués et tirés

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_1604568_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Pour sa part, la société Defillon Erige demande à être garantie par les sociétés Trace Architecte - cabinet Derycke Associés, SERC Nord-Etudes et l'EPAFRANCE.

Source officielle

Page 1 sur 65

Suivant →