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43 résultats pour « Eric Thiry »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2303995_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

P Q, Gérard Dimitroff, Céline Candela, Thierry Funel Audrey Funel, Nicole Giordan, Pierre Merisan, Elise Themelidis, Thierry Vitry, Janine Robert, Yvonne Vitry, Jean-Baptiste Toni Benamin, Marianne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2205407_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

Teppe Benoît, Lagarde Stéphane, Dubarry Eric, Litaise Emmanuel, Sciabbarrasi Pascal, Mmes D..., Marie-Jo Krempp Josée, Walthert-Selosse, Rambeaud Béatrice, Boussemart Sophie Catherine et M. et Mme B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2508557_20250817

Administratif

17 août 2025

17 août 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2200668_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Thierry Laurent à signer l'arrêté en litige et le moyen tiré du vice d'incompétence de l'auteur de l'acte doit donc être écarté. 3.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2206464_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Thierry Laurent à signer l'arrêté en litige et le moyen tiré du vice d'incompétence de l'auteur de l'acte doit donc être écarté. 3.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2308080_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

K S, représentés par Me Thiry, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er août 2023 par lequel le maire de la commune de Saint-Just-Saint-Rambert a délivré à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2204651_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, d'ordonner une expertise relative aux nuisances sonores occasionnées par des ralentisseurs érigés

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202837_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Thierry Laurent à signer l'arrêté en litige et le moyen tiré du vice d'incompétence de l'auteur de l'acte doit donc être écarté. 3.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201098_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Thierry Laurent à signer l'arrêté en litige et le moyen tiré du vice d'incompétence de l'auteur de l'acte doit donc être écarté. 3.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203112_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Thierry Laurent à signer l'arrêté en litige et le moyen tiré du vice d'incompétence de l'auteur de l'acte doit donc être écarté. 3.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202153_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Thierry Laurent à signer l'arrêté en litige et le moyen tiré du vice d'incompétence de l'auteur de l'acte doit donc être écarté. 3.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204653_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Thierry Laurent, secrétaire général de la préfecture, " tous actes, décisions, conventions, correspondances et documents dans les limites de l'arrondissement chef-lieu ".

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2103414_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Thierry Laurent, secrétaire général de la préfecture de l'Hérault. Par un arrêté n° 2020/01/1302 du 3 novembre 2020, régulièrement publié et produit en défense, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200484_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

La société SCCV Erinée-Vinay fait valoir que : -à titre principal, M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2204372_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Thierry Laurent, secrétaire général de la préfecture, en vertu d'une délégation qui lui a été consentie à cet effet par un arrêté du préfet de l'Hérault du 9 mars 2022, régulièrement publié au recueil

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TA

4ème chambre

DTA_2300502_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Thierry Laurent, secrétaire général de la préfecture, en cas d'empêchement de celui-ci.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301692_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Thierry Laurent, secrétaire général de la préfecture, en vertu d'une délégation qui lui a été consentie à cet effet par un arrêté du préfet de l'Hérault du 9 mars 2022, régulièrement publié au recueil

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203531_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Thierry Laurent, secrétaire général de la préfecture de l'Hérault en vertu d'une délégation qui lui a été consentie par arrêté du préfet de l'Hérault du 9 mars 2022, régulièrement publié au recueil des

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203547_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Thierry Laurent, secrétaire général de la préfecture.

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TA

4ème chambre

DTA_2200658_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Thierry Laurent, secrétaire général de la préfecture de l'Hérault en vertu d'une délégation qui lui a été consentie à cet effet par arrêté du préfet de l'Hérault n° 2021-I-809 du 19 juillet 2021, régulièrement

Source officielle

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