Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2504165_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Deschamps, vice-président, pour effectuer les transmissions prévues à l’article R. 351-3 du code de justice administrative. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2601498_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Deschamps pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle3ème chambre
DTA_2503451_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Deschamps, président, M. Amelot, premier conseiller, M. Paggi, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 avril 2026. Le rapporteur, signé F.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2503951_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Considérant ce qui suit : Le samedi 1er novembre 2025 à 21h05, le club de l’AJ Auxerre (AJA) recevra l’Olympique de Marseille (OM), au stade de l’Abbé Deschamps pour un match comptant pour la 11ème
Source officielle5ème Chambre
DTA_2207133_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Boidé, rapporteur public, - et les observations de Me Deschaume pour M. A, ainsi que celles de M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleAlain Deschamps, DESCHAMPS, Alain Etienne Armand
07/01/2021
Voir →
Kronos, DESCHAMPS, Johan, Georges, Etienne
08/12/2020
Voir →
DESCHAMPS, Alain Etienne Armand
23/08/2020
Voir →
Alain Deschamps, DESCHAMPS, Alain Etienne Armand
28/01/2020
Voir →