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9 résultats pour « Florent Humetz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_1903782_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Il a exercé les fonctions de chef du centre de secours de Saint-Florent-le-Vieil à partir du 1er août 2015 et jusqu'au 30 juin 2017. A compter du 1er juillet 2017, M.

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TA

Chambre 2

DTA_1903237_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Florence Milin-Rance, rapporteure publique, - et les observations de Me Jeudi, représentant M. E.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203720_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

A D, représenté par Me Florent, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 27 avril 2022 par lequel le président du conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes a refusé de reconnaître

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TA

Chambre 3

DTA_2402838_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 décembre 2024, la société A... construction, représentée par la SELARL Florence Chaumette et Brice Taillon, avocats, conclut : - à titre principal, au rejet

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TA

8e Section - MESD

DTA_2405602_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Hémery, - les observations de Me Huet, avocat commis d'office, représentant M. B, assisté de M.

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TA

6ème Chambre

DTA_2505094_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Vu : - le code de l’urbanisme ; - le code de l’environnement ; - le décret n° 2006-1643 du 20 décembre 2006 portant publication de la convention européenne du paysage, signée à Florence le 20 octobre

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TA

Reconduite à la frontière

DTA_2502900_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

B ajoute qu'il est également atteint de troubles de l'humeur et du sommeil et suit un traitement à base de Fluoxétine et de Cyamemazine.

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TA

8e Section - MESD

DTA_2405600_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Hémery, - les observations de Me Huet, avocat commis d'office, représentant M. C, assisté de M.

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TA

CHAMBRE 3

DTA_2201755_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

A d'état dépressif sévère, ne lui permettant pas de reprendre le travail, le rapport d'expertise du 30 août 2022, fait état de troubles de l'humeur se caractérisant par un caractère colérique avec irritabilité

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