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8 résultats pour « Frédéric Malaize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2300258_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

tort qu'un refus a été opposé à sa demande pour que sa fille repasse l'épreuve anticipée de français dès lors que sa fille s'est présentée le 16 juin 2022 à l'épreuve écrite de français et a fait un malaise

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TA

8ème chambre

DTA_2202777_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

B est maître contractuel de l'enseignement en mathématiques en service partagé aux lycées privés Frédéric Ozanam de Lille et Sacré Cœur de Tourcoing.

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TA

Chambre 2

DTA_2300169_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique, - les observations de Me Merz, représentant MM.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2600648_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

A..., représentés par la Selarl Cabinet Frédéric Gascard demandent au juge des référés d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise

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TA

Chambre 2

DTA_2203532_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique, - et les observations de M. C. Considérant ce qui suit : 1. Le 25 janvier 2018 à 15 heures 39, M.

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TA

3ème chambre

DTA_2100187_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

prévue par les dispositions du II de l'article 15 du code général des impôts telles qu'interprétées à la lumière du paragraphe 60 de l'instruction référencée au BOI-RFPI-CHAMP-20-20 et c'est par maladresse

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2102223_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Florence Milin-Rance, rapporteure publique ; - et les observations de Me Dubois représentant le CHRU de Nancy.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2203341_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Sur les droits de la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Marne : 20.

Source officielle