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20 résultats pour « Francis ROTH »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 3

—

Le CIO d'Etat de Villeurbanne (UAI 0690141D), sis 114, rue Francis-de-Pressensé, prend l'appellation de CIO Lyon-est au 1er septembre 2015.

Article Annexe III

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Bouleau verruqueux Betula pendula Roth. Charme Carpinus betulus L. Châtaignier Castanea sativa Mill. Frêne commun Fraxinus excelsior L. Merisier Prunus avium L. Espèces du genre Peuplier Populus sp. Espèces du genre Saule Salix ssp.

Article Annexe 2

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Aulne glutineux Betula pendula Roth. Bouleau verruqueux Carpinus betulus L. Charme Castanea sativa Mill.

Article Annexe II

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Aulne glutineux Betula pendula Roth. Bouleau verruqueux Carpinus betulus L. Charme Castanea sativa Mill. Châtaignier Eucalyptus gunnii et Eucalyptus gundal (hybride gunnii x dalrympleana) Eucalyptus Fraxinus excelsior L.

Article 4

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Morel (Francis), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M. Godet (Jean-Luc), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M. Duyck (Jean-Yves), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M.

Article 1

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Roth Polystic à frondes munies d'aiguillons. Polystichum setiferum (Forskaml) Woynar Polystic à frondes soyeuses, fougère des fleuristes. Phanérogames gymnospermes Taxus baccata L. If. Phanérogames angiospermes 1.

Article 1

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Collège Francis Carco (Dumbéa). Collège Georges Baudoux (Nouméa). Collège Jean Fayard (Dumbéa). Collège Jean Mariotti (Nouméa). Collège Laura Boula (Lifou). Collège Louis-Léopold Djiet (Bourail). Collège Louise Michel (Païta).

LEGIARTI000042328763

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Presl, 1819 Fromental élevé Artemisia annua L. 1753 Armoise annuelle Artemisia vulgaris L., 1753 Armoise commune Betula pendula Roth, 1788 Bouleau verruqueux, Bouleau blanc Betula pubescens Ehrh., 1791 Bouleau pubescent Broussonetia papyrifera

LEGIARTI000049591158

—

LALANNE Francis LISTE N° 31 : EUROPE TERRITOIRES ÉCOLOGIE 1. M. LACROIX Guillaume LISTE N° 32 : LA RUCHE CITOYENNE 1. Mme ELMAYAN Lorys LISTE N° 33 : GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL 1. M.

Article 3

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UE) n° 167/2013 susvisé et l'article 7 du présent arrêté : -UTAC SAS, autodrome de Linas, 91310 Montlhéry ; -BUREAU VERITAS Certification France, 60, avenue du Général-de-Gaulle, immeuble Le Guillaumet, 92800 Puteaux ; -AFNOR Certification, 11, rue Francis-de-Pressensé

Article ANNEXE 10

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Gagarine jusqu'à la limite sud-est de la parcelle section AR n° 67 ; - limite sud-est des parcelles section AR n°s 67 et 63 ; - limite sud des parcelles section AR 63 et AR 62 jusqu'à l'allée Pasteur ; - allée Pasteur (direction nord) jusqu'à l'allée Francis

Article Annexe II table A

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Hitchc. 86732 Bromus racemosus L. 87136 Butomus umbellatus L. 87218 Calamagrostis canescens (Weber) Roth. 132389 Calamagrostis purpurea (Trin.) Trin. subsp. phragmitoides (Hartm.)

Article (5 à 9)

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Maréchal-Leclerc Avenue de Lattre-de-Tassigny Avenue Georges-Pompidou D 2562 GRASSE D 9 GRASSE 6 Boulevard Carnot D 6285 LE CANNET Avenue Bachaga Boualam CANNES 6 Avenue Saint-Exupéry Avenue Francis

Article Annexe 1

—

Betula pendula Roth. BPE130-Ouest. BPE130 BPE800-Corse BPE800 BPE901-Nord-Est et montagnes. BPE901 Bouleau pubescent. Betula pubescens Ehrh. BPU130-Ouest. BPU130 BPU901-Nord-Est et montagnes. BPU901 Charme.

Article Annexe II (suite)

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Francis Errico et fils, 32, rue Peyssonnel, 13003 Marseille : de 1962 à 1978, puis Francis Errico et fils, 40, boulevard Henri-Maulini, Le Canet, 13014 Marseille : de 1979 à 1983, puis SARL Errico ATM, 40, boulevard Henri-Maulini, Le Canet, 13014 Marseille

Article ANNEXE 5

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Commune d'Auby De l'axe de la rue Françis-Lecoeuvre à la limite est de la parcelle AE 28, vers l'ouest en limite sud des parcelles AE 28, 29, 32.

Article Annexe II

—

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Choisy-au-Bac, Francières.

Article annexe I (suite)

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Palette ovale : 11,5 x 7 sur support métallique : 15 cm de long Ressort: 34 cm de long 812 Piège à déclenchement par une palette fixé sur un support métallique avec ressort à fixer sur un support étranger au piège. 11 Francis Auger, Nieul-sur-Mer

Article Annexe I

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cultivée racine Betula alleghaniensis Britton Betulaceae Bouleau jaune écorce, feuille salicylate de méthyle L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux personnes souffrant d'allergie aux dérivés salicylés Betula pendula Roth

Article Annexe II

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Forge marine Bescou Francis, Le Styvel, 29129 Camaret-sur-Mer, de 1968 à 1987. Forge marine Félix Cossec, 20, rue Jean-Jaurès, 29740 Lesconil : de 1954 à 1985.