CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 937 résultats pour « Fredj-Catel »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2308198_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Caselles, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2507089_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 octobre 2025, la société Transports Capelle, représentée par la SELAFA Cabinet Cassel, demande au juge des référés, saisi sur le fondement

Source officielle
TA

4ème Chambre (JU)

DTA_2003490_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

C A, représenté par la SELAFA (société d'exercice libéral à forme anonyme) cabinet Cassel, demande au tribunal : 1°) d'annuler son compte rendu d'entretien professionnel au titre de l'année 2019, ainsi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2206413_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

code de justice administrative, l'exécution de l'arrêté du 11 octobre 2022 par lequel le maire de Narbonne a mis fin à l'attribution par nécessité absolue de service du logement situé 5 rue Armand Carrel

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300409_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

Xavier Bilate rapporteur public ; - et les observations de Me Repain, représentant la société SARL Cattel.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103772_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Capelle du mois de février 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2208154_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Par un mémoire, enregistré le 5 juin 2024, la société Castel et Fromaget déclare se désister de sa requête.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202008_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

A et de Me Hudrisier, représentant la commune de Livers-Cazelles. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_1902030_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

entre la société Sesar et la société Urbaine de Travaux relatifs aux documents de la société Cartel et, d'autre part, de la déclaration de sous-traitance signée uniquement par les sociétés Sesar et Cartel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400026_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

O R D O N N E : Article 1er : La société Canelle est condamnée à payer à la S.A.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300608_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 23 février 2024, la commune de la Capelle-et-Masmolène, conclut au rejet de la requête et à ce que M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300607_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 23 février 2024, la commune de la Capelle-et-Masmolène, conclut au rejet de la requête et à ce que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2303162_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

Dans ces conditions, cet arrêté a fait perdre, en cours d’instance, leur objet aux conclusions à fin d’annulation présentées par la SCI Pavillon Castel.

Source officielle
TA

Magistrat M d'IZARN de VILLEFORT

DTA_2400583_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Si la SARL Castel Plage n'est pas propriétaire de l'ensemble de ces blocs rocheux, elle les a regroupés ou alignés.

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2309080_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Dans ces conditions, il n’est pas établi que le service ait commencé un examen de comptabilité de la SCI Castel au cours du contrôle fiscal de son gérant.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200642_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Sur la recevabilité des écritures de la commune de La Capelle-et-Masmolène : 2.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2006762_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

D est propriétaire d'une maison d'habitation, située au 222 rue de l'Abbé Touba dans la commune de Cappel.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2501868_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Par un mémoire, enregistré le 26 mai 2025, la société Le Castel del Pelousse II a déclaré se désister de la requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2305556_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

2023, la liste " Pour Cappelle et pour vous ", qui compte 20 noms, a distingué 15 candidats titulaires et 5 candidats suppléants.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1904314_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

D est propriétaire d'une maison d'habitation, située au 222 rue de l'Abbé Touba dans la commune de Cappel.

Source officielle

Page 1 sur 197

Suivant →