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691 résultats pour « Friedrich »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2500695_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Friedrich, premier conseiller. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M. Clemmy Friedrich a été entendu au cours de l'audience publique. M.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2500692_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Friedrich, premier conseiller. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M. Clemmy Friedrich a été entendu au cours de l'audience publique. M.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2500694_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Friedrich, premier conseiller. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M. Clemmy Friedrich a été entendu au cours de l'audience publique. M.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2302959_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Friedrich, - les observations de Me Gabon, représentant M.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2500691_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Clemmy Friedrich, - les observations de Me Anton-Romankow, qui fait valoir que M.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2301738_20230804

Administratif

4 août 2023

4 août 2023

Friedrich, conseiller. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2500856_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Friedrich, premier conseiller. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M. Clemmy Friedrich a été entendu au cours de l'audience publique. M.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2302235_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Friedrich, conseiller. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de M. Clemmy Friedrich.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2500965_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Friedrich, premier conseiller. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M. Clemmy Friedrich a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2500809_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Friedrich, premier conseiller. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2301469_20230708

Administratif

8 juillet 2023

8 juillet 2023

Friedrich, conseiller. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2400059_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Clemmy Friedrich, - et les observations de M.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2500984_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Friedrich, premier conseiller. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2500985_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Friedrich, premier conseiller. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M. Clemmy Friedrich a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2500671_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Clemmy Friedrich, - et les observations de M.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2400032_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Friedrich, - et les observations de Me Mainnevret, substituant Me Malblanc, représentant M. B, qui reprend à l'oral les moyens soulevés dans la requête.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2500816_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Friedrich, premier conseiller. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M. Clemmy Friedrich a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2301984_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

Friedrich, conseiller. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de M. Clemmy Friedrich.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2400051_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Clemmy Friedrich, - et les observations de M.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2500958_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Clemmy Friedrich, - et les observations de Me Chouaïbou Mfenjou, représentant M.

Source officielle

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