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11 résultats pour « GROSSO Me DRUJON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2116865_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

, de passerelles de réception des trames wifi des drones collaboratifs et de prestations associées.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2208985_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Délibéré après l'audience du 9 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Drevon-Coblence, présidente, Mme Moinecourt, première conseillère et Mme Courtois, conseillère.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2212570_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Délibéré après l'audience du 26 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Drevon-Coblence, présidente, Mme F et Mme Moinecourt, conseillères.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2212924_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Drevon-Coblence, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2008577_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 4 novembre 2020, le 20 octobre 2021 et le 24 octobre 2022, la société Menudières de La Roque, représentée par Me Dragon, demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2212912_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Drevon-Coblence, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2007879_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Délibéré après l'audience du 10 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Drevon-Coblence, présidente, Mme C et Mme Courtois, conseillères.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2101531_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 24 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Drevon-Coblence, présidente, Mme Moinecourt, première conseillère, et Mme Courtois, conseillère.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2106014_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 12 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Drevon-Coblence, présidente, Mme B et Mme Courtois, conseillère.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1906545_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Délibéré après l'audience du 7 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Drevon-Coblence, présidente, Mme Moinecourt, première conseillère et Mme Courtois, conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1700115_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Sauf dispositions contraires, les travaux d'entretien, de maintenance et de grosses réparations, quels que soient les projets auxquels ils se rapportent, ne sont pas soumis à évaluation environnementale

Source officielle