CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 609 résultats pour « Gael »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2203908_20230213

Administratif

13 février 2023

13 février 2023

Gallée, représentant le GAEC Gallée. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2005619_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Par un mémoire, enregistré le 25 mai 2022, le GAEC du château des douves, représenté par Me Dervillers, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de l'EARL Garel-Texier la somme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2202058_20221003

Administratif

3 octobre 2022

3 octobre 2022

leur matériel ; dès lors, le GAEC risque de perdre sa récolte.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2407491_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

, entre l'avenue du Général de Gaulle et la rue Ambroise Jacquin.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102941_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

E B, à Mme A C épouse B et au GAEC de la plaine. Délibéré après l'audience du 12 octobre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Galle, présidente, - M. Fumagalli, conseiller, - M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201828_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Par la présente requête, le GAEC de la Hersière demande l'annulation de cet arrêté du 3 juin 2022. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2400332_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

B travaille en qualité d'agent de sureté aéroportuaire pour la société Samsic, sous contrat à durée indéterminée, et exerce ses fonctions à l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2304385_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Mme Galle, présidente, a lu son rapport au cours de l'audience publique du 23 janvier 2024, tenue en présence de Mme Grare, greffière d'audience.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103399_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

A B et C B ont constitué en 1999 un GAEC dont le siège social se situe dans l'Oise.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2500167_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

B... en vue de la pose d'une verrière à l'ancienne sur une maison situé 1 boulevard du Général de Gaulle, à Lyons-la-Forêt. Par un mémoire enregistré le 26 février 2025, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2402577_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

directement les conditions d'occupation d'utilisation ou de jouissance de son bien ; que l'allégation relative aux incidences du projet sur le flux de circulation au niveau de l'avenue du Général de Gaulle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2300945_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Galle, vice-présidente pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2419540_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 décembre 2024, la société à responsabilité limitée (SARL) Gael Deco demande au tribunal de prononcer la restitution d’un crédit de taxe sur

Source officielle
TA

JU1

DTA_2304272_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Le rapport de Mme Galle, magistrate désignée a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2600286_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Il déclare en outre travailler à Galle et faire des allers-retours fréquents pour voir ses parents sans craindre de menaces lorsqu’il séjourne dans la ville de Galle.

Source officielle
TA

JU1

DTA_2102044_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Galle, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative audit article.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101785_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 20 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, Mme Pellerin, conseillère, Mme Bazin, conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2308224_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

de l'intérêt collectif ", qui rendra difficile la direction du GAEL et qui devrait être soutenu par les listes CGT et FSU.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2300765_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

A s'est vu notifier le 2 décembre 2022 une convocation au poste de police de l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle le 5 décembre 2022 à 6h30.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101339_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 20 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, Mme Pellerin, conseillère, Mme Bazin, conseillère.

Source officielle

Page 1 sur 381

Suivant →