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6 résultats pour « Gauthier Poulin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2303044_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

sont présentes en permanence sur site et une trentaine sont présentes, pour des durées plus courtes ; le haras accueille, en juin 2023, environ 200 chevaux, dont plus d'une centaine de poulinières pleines

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2003652_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

de la SMABTP et de la société Gauthier Jack Menuiserie ou, à titre subsidiaire, des sociétés SRS et Poussin peintures la somme de 5 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102225_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Gauthier, premier conseiller, M. Marowski, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022. La présidente-rapporteure, C.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2522927_20250822

Administratif

22 août 2025

22 août 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Desmoulière, - les observations de Me Gastli, substituant Me Namigohar, représentant Mme B D, qui fait valoir ses observations

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2504128_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Par des mémoires en défense, enregistrés les 23 octobre 2025 et le 8 décembre 2025, la SCI IMEFA 203, représentée par Me Gauthier conclut au rejet de la requête pour irrecevabilité manifeste et à ce qu

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201641_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

A a été embauché sous contrat de travail à durée indéterminée, à temps complet, avec l'EHPAD Raymond Poulin le 24 décembre 2019.

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

SAS TRADITIONS POULINGUE, BOULANGERIE GAUTHIER

SIREN 850804311GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

transfert du siège social, mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte au thentique Adresse de l'ancien propriétaire 1 Rue de Paris 60530 Neuilly-en-Thelle

03/10/2019

Voir →

Ventes et cessions

SAS TRADITIONS POULINGUE, BOULANGERIE GAUTHIER

SIREN 850804311GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

un fonds de commerce de boulangerie connu sous le nom de BOULANGERIE GAUTHIER Cession sous acte au thentique en date du 26/07/2019 Adresse de l'ancien propriétaire 1 Rue de Paris 60530 Neuilly-en-Thelle

16/08/2019

Voir →