Codes de loi français

Article ANNEXE 32

; - rue Achille-Screpel jusqu'à la rue de Jouffroy ; - rue de Jouffroy (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à la rue du Coq-Français ; - rue du Coq-Français (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à

Article ANNEXE I

section AK n° 247 dans laquelle cette parcelle section AK n° 246 est isolée, exclue) jusqu'au quai Foulon ; - quai Foulon parcelles section AI n°s 1, 2, 3, 4 et 14 exclues jusqu'au quai Agenor-de-Gasparin ; - quai Agenor-de-Gasparin jusqu'à la rue Achille-René-Boisneuf

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

Voir Achillée millefeuille. Voir Carragaheen. En poudre Macis. Muscade. (= M. moschata Thunb.). En poudre (graine) Airelle myrtille.

Article Annexe I

Compositae Achillée millefeuille parties aériennes thuyone (alpha et béta), camphre, eucalyptol Achyranthes bidentata Blume Amaranthaceae racine saponosides stéroïdiennes (ecdystérones) Acmella oleracea (L.) R.K.

LEGIARTI000050066316

Pays de Soule - Chéraute 0641839B Lycée général et technologique Jacques Monod - Lescar 0641844G Lycée polyvalent de Navarre - Saint-Jean-Pied-de-Port CLERMONT-FERRAND 0030002L Collège Jean Rostand - Bellerive-sur-Allier 0030004N Collège Achille