Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2310317_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Elle soutient que : - elle a subi plusieurs opérations du genou et porte une prothèse totale au genou droit; - elle a des douleurs ostéo-articulaires des deux mains, et ne peut de ce fait se servir
Source officielle2ème chambre
DTA_2201103_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
" biologie et génétique moléculaire ".
Source officielle8ème chambre
DTA_2203760_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Sont donc prohibées en particulier les modifications génétiques des spermatozoïdes ou des ovules destinés à la fécondation.
Source officielle1ère chambre
DTA_2308238_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
La pathologie de la requérante est prise en charge via un programme chirurgical dans le cadre duquel elle a déjà bénéficié d'une prothèse totale des hanches en 2017 et d'une prothèse du genou gauche en
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2001174_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
En 2006, elle avait bénéficié de la pose d'une prothèse de genou droit en raison d'un genu valgum.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101342_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
gauche entravant la marche, constitutive d'une maladie de Blount, maladie génétique évolutive, pour laquelle elle avait eu à la Dominique deux interventions à l'âge de 4 ans et à l'âge de 9 ans.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2302355_20230825
25 août 2023
25 août 2023
Figure au programme d'enseignement de spécialité de biologie-écologie, tel que fixé par l'annexe de l'arrêté du 23 juillet 2019 susvisé, au sein de l'item " génétique, environnement et santé ", le chapitre
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2209968_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que ce n'est qu'à compter du mois d'août 2011, alors qu'un bilan génétique avait permis d'écarter l'hypothèse d'un syndrome de Rothmund-Thompson, que le syndrome de Bloom
Source officielle2ème chambre
DTA_2201207_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 mai et 20 octobre 2022, la société civile d'exploitation viticole (SCEV) Domaine Génot-Boulanger, représentée par
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301000_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Elle a alors intégré une formation en Master 2 Parcours " Génétique Génomique et Infertilité ".
Source officielle3ème Chambre
DTA_2307894_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
fonctionnelle douloureuse du genou droit, amyotrophie et déficit musculaire, douleurs à la marche, à la course, sensations de déboîtement du genou, appréhension » ; - le taux d’invalidité pour cette
Source officielle5ème Chambre
DTA_1905899_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
Aux termes du guide barème s'agissant du genou : " raideurs articulaires : 5 à 30 pour cent ". 5. Il résulte de l'instruction que l'expert ayant examiné le genou gauche de M.
Source officielleChambre 2
DTA_1903656_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
survenus en raison des séquelles de son genou gauche.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1906769_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
B ne présentait pas d'inaptitude physique particulière ; physiologiquement lorsque l'atteinte du genou droit a un retentissement sur la hanche gauche, le genou gauche est obligatoirement impacté ; la sous-utilisation
Source officielle1ère chambre
DTA_2402098_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Il se prévalait d’événement du 13 avril 1982 et du 12 mai 1982 au même genou.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200529_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
B en septembre 2020 ne concernait que son genou gauche.
Source officielle7ème chambre
DTA_2104248_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
C soutient que : - la décision attaquée est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation dès lors que : * son infirmité reconnue du genou gauche a connu une aggravation, * son infirmité du genou
Source officielle1ère chambre JU
DTA_2300274_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Le centre hospitalier public du Cotentin expose qu'il n'est pas en possession des résultats de l'analyse génétique réalisée par le laboratoire de biologie et de génétique du cancer du centre François Baclesse
Source officielle9ème Chambre
DTA_1916388_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
C relative à son genou gauche. S'agissant des séquelles de traumatisme du genou droit : 12. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1912787_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
, et pour des séquelles de traumatisme du genou droit au taux de 15 % + 5%.
Source officiellePage 1 sur 156
genOTC
05/07/2026
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GENOTINVEST
28/06/2026
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GENÔT INVEST
24/06/2026
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CABINET DE RHUMATOLOGIE DES DOCTEURS BERNARD-GENOT, VIVARD, LAFFFAIRE ET BAZIN-HENRI
18/06/2026
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Genot, Jordan, André
16/06/2026
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