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11 résultats pour « Gertz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2200291_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

D E C I D E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête présentée par la SCI Gert.

Source officielle
TA

Juge unique

DTA_2101189_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

hauteur de 458 928 euros de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2019 à raison des résidences Bord de Mer, Beauperthuis, Hincelin, Gerty

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201343_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Il fait état de sa scolarisation sérieuse en deuxième année de CAP Moniteur installations sanitaire au lycée régional Gerty Archimède à Morne-à-l'Eau. Cependant, il est constant que M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2310129_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Ont été entendus, au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Leravat, - les conclusions de Mme Allais, rapporteure publique, - et les observations de Me Gertz pour Mme B....

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2106891_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Richard-Rendolet, - les conclusions de Mme de Mecquenem, rapporteure publique, - et les observations de Me Gertz pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2602293_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Le juge des référés, J.I GGERT La République mande et ordonne au ministre de l’éducation nationale, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2500193_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

juillet 2023 et qu'il est inscrit dans une formation de brevet de technicien supérieur (BTS) comptabilité et gestion depuis septembre 2023, avec un contrat d'apprentissage signé avec l'entreprise " Gérez

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2200717_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Habchi, rapporteur public, - et les observations de Me Gertz, représentant Mme B, ainsi que celles de Me Viguier, représentant le département de l'Ardèche. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2300957_20230821

Administratif

21 août 2023

21 août 2023

Enfin, s'agissant de son troisième enfant, B, né en 2003, il produit les certificats de scolarité depuis 2019 jusqu'en 2023 au collège Aurélie Lambourde aux Abymes, puis au lycée régional Gerty Archimède

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2509830_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

chantier a pris du retard à cause d'un problème technique ou logistique ' Comment l'avez-vous résolu ' / Comment informez-vous les bailleurs des aléas (retards, surcoûts) pendant un chantier ' / Comment gérez-vous

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TA

2ème Chambre

DTA_2400310_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

B... est enseignant non-titulaire spécialisé dans les métiers de la sécurité au lycée professionnel Gerty Archimède à Morne-à-l'Eau depuis le 17 septembre 2019.

Source officielle