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291 résultats pour « Gidon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2308379_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a plus lieu de statuer sur les conclusions aux fins d'annulation de la requête de la SELARL Gidon A Palazzolo.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2405526_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Par un mémoire enregistré 14 mai 2025, la société Gidon A Palazzolo déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2321477_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

A de ses fonctions, en qualité de notaire associé à la SELARL Gidon A Palazzolo, est relatif à une législation régissant une activité professionnelle.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205947_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Reilles pour la commune de Saint-Girons. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205938_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Sur les fins de non-recevoir opposées par la commune de Saint-Girons : 2.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205949_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Sur les fins de non-recevoir opposées par la commune de Saint-Girons : 2.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201729_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

rue Henri Cornet à l’arrière de l’école Roger Judenne, laquelle se situe au 27 Grande Rue à Prunay-le-Gillon.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205946_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Reilles, pour la commune de Saint-Girons. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205939_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Reilles, pour la commune de Saint-Girons. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205940_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Reilles, pour la commune de Saint-Girons. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205941_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Reilles, pour la commune de Saint-Girons. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205942_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Reilles, pour la commune de Saint-Girons. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205943_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Reilles, pour la commune de Saint-Girons. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205945_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Reilles, pour la commune de Saint-Girons. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205948_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Reilles, pour la commune de Saint-Girons. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102794_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Il est constant que la commune de Vielle-Saint-Girons est soumise aux dispositions de la loi Littoral.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2103144_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Un mémoire présenté pour la commune de Vielle-Saint-Girons a été enregistré le 22 janvier 2024. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2101641_20230322

Administratif

22 mars 2023

22 mars 2023

H E de la Morandière, Mme O N, représentés par Me Dunyach, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 janvier 2021 par lequel le maire de la commune de Vielle-Saint-Girons a accordé un permis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2507628_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Sur l’appel en cause du centre hospitalier de Gironne : 4.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2506627_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il résulte des pièces versées au dossier, qui ont été communiquées à la commune de Saint-Girons, que M.

Source officielle

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