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554 résultats pour « Giren »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Vice-président Contentieux sociaux

DTA_2205425_20240124

Administratif

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Descombes, président-rapporteur, - et les observations de Me Giren-Azzis, représentant Mme B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2400128_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 janvier 2024, Mme B A, représentée par Me Marianne Giren-Azzis, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 novembre 2023 par

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205947_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Reilles pour la commune de Saint-Girons. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205938_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Sur les fins de non-recevoir opposées par la commune de Saint-Girons : 2.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205949_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Sur les fins de non-recevoir opposées par la commune de Saint-Girons : 2.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205946_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Reilles, pour la commune de Saint-Girons. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205939_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Reilles, pour la commune de Saint-Girons. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205940_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Reilles, pour la commune de Saint-Girons. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205941_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Reilles, pour la commune de Saint-Girons. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205942_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Reilles, pour la commune de Saint-Girons. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205943_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Reilles, pour la commune de Saint-Girons. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205945_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Reilles, pour la commune de Saint-Girons. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205948_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Reilles, pour la commune de Saint-Girons. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2405055_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Giret ne siège plus. Par la présente requête, M. Giret demande au tribunal l'annulation de ces deux décisions. Sur le cadre juridique applicable : 2.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102794_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Il est constant que la commune de Vielle-Saint-Girons est soumise aux dispositions de la loi Littoral.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2103144_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Un mémoire présenté pour la commune de Vielle-Saint-Girons a été enregistré le 22 janvier 2024. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2101641_20230322

Administratif

22 mars 2023

22 mars 2023

H E de la Morandière, Mme O N, représentés par Me Dunyach, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 janvier 2021 par lequel le maire de la commune de Vielle-Saint-Girons a accordé un permis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2507628_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Sur l’appel en cause du centre hospitalier de Gironne : 4.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2506627_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il résulte des pièces versées au dossier, qui ont été communiquées à la commune de Saint-Girons, que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2303070_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

La requête a été communiquée à la commune de Saint-Girons, qui n'a pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle

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