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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique chambre 3

DTA_2003013_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

Grimaud, président, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101113_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

à Grimaud dans la copropriété " les Grimaudières ", situé sur une parcelle cadastrée section BA n°123, pour un montant de 140 000 euros ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Grimaud une somme

Source officielle
TA

Juge unique chambre 3

DTA_2202616_20240926

Administratif

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Grimaud, président, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 3

DTA_2006123_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Grimaud, président, magistrat désigné, - et les observations de M. B A, requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 3

DTA_2003554_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Grimaud, président, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Président, magistrat désigné R.778-3

DTA_2204402_20230116

Administratif

16 janvier 2023

16 janvier 2023

Grimaud, vice-président, en application de l'article R. 778-3 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 3

DTA_2103508_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Grimaud, président, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 3

DTA_2202693_20240717

Administratif

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Grimaud, président, magistrat désigné ; - et les observations de Me Laspalles, représentant le requérant.

Source officielle
TA

Président, magistrat désigné R.778-3

DTA_2103312_20230116

Administratif

16 janvier 2023

16 janvier 2023

Grimaud, président, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique du 11 janvier 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2404241_20240729

Administratif

29 juillet 2024

29 juillet 2024

Grimaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 3

DTA_2202622_20240717

Administratif

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Grimaud, président, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 3

DTA_2105106_20240717

Administratif

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Grimaud, président, magistrat désigné ; - et les observations de Me Laspalles, représentant la requérante.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 3

DTA_2006533_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

Grimaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203409_20240725

Administratif

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Grimaud, président, rapporteur, - les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203411_20240725

Administratif

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Grimaud, président rapporteur, - et les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203412_20240725

Administratif

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Grimaud, président, rapporteur, - et les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203413_20240725

Administratif

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Grimaud, président, rapporteur, - et les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203415_20240725

Administratif

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Grimaud, président, rapporteur, - et les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203416_20240725

Administratif

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Grimaud, président, rapporteur, - et les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203417_20240725

Administratif

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Grimaud, président, rapporteur, - et les conclusions de Mme Matteaccioli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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