La requête a été communiquée au lycée Hector Guimard qui n'a pas produit d'observations.

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 avril 2022, la maison de retraite intercommunale Hector Malot et le groupement de coopération sociale et médico-sociale - les établissements d'hébergement

Dans ces conditions, la requérante n'est pas fondée à soutenir que la décision portant refus d'affectation au lycée Hector Berlioz porte atteinte à l'intérêt supérieur de sa fille.

Dans ces conditions, la requérante n'est pas fondée à soutenir que la décision portant refus d'affectation au lycée Hector Berlioz porte atteinte à l'intérêt supérieur de sa fille.

estimé que l'affectation de leur enfant B au sein du nouveau lycée de Vincennes en classe de seconde générale et technologique était sans objet et a rejeté sa demande d'affectation au sein du lycée Hector

A a été relogé depuis le 27 juillet 2022, date de l'effet du bail, au 6 rue Hector Berlioz à Villeneuve la Garenne (92390) Le mémoire a été communiqué.

A B, ancien proviseur-adjoint du lycée Hector Guimard qui bénéficiait à ce titre d'un logement de fonction situé 6, rue Radiguet, 75019 Paris, demande la modification de ladite ordonnance n° 2502932 du

Gestionnaire d'Etablissements Médico-Sociaux (AGEM) saisit le tribunal en raison du non paiement par le conseil départemental de la ville de Paris des frais de séjour concernant deux résidents du centre Hector

- de prendre connaissance des pièces du dossier ; - d'examiner l'immeuble situé sur le territoire de la commune de Seyssinet-Pariset où il est cadastré à la section AM 15 et AM 14 au 28 avenue Hector

B A, représenté par Me Hector, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 16 mars 2021 déclarant cessibles au bénéfice de l'établissement

maison située sur la parcelle AM 24 en bâti remarquable, niveau de protection 1 ; - au recensement du gnomonhydre en patrimoine de proximité, niveau de protection 2 ; - au recensement de l'avenue Hector

fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise en vue de déterminer la nature et les causes des désordres constatés sur la toiture du manège du centre équestre situé rue Hector

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 juin 2022, l'association Horizon Amitié, représentée par Me Hector, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 avril 2022 par

A E D, né le 6 juin 2012, a été scolarisé en classe de cinquième au sein du collège Hector Berlioz de Vincennes au titre de l'année scolaire 2024-2025.

.. et Mme C... épouse B..., ressortissants kosovars, demandent au tribunal d’annuler les arrêtés en date du 20 mars 2026 par lesquels le préfet de la Marne les a assignés à résidence au 4 boulevard Hector

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 janvier 2023 sous le n° 2300351, Mme B D, demeurant 13 avenue Louis Lemesle au Blanc-Mesnil (93150), et Mme C A, demeurant 46 rue Hector

A B, professeur de mathématique-sciences-physiques au lycée professionnel Hector Guimard, était chargé le 17 juin 2021, notamment l'après-midi, de la surveillance des élèves pendant les épreuves du baccalauréat

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 août 2024 et un mémoire enregistré le 15 octobre 2024, Mme A B, représentée par Me Hector, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

La communauté requérante a participé à ce projet en qualité de maître d'ouvrage et il a été décidé d'implanter le pôle équestre au niveau de la rue Hector Berlioz à Péronne, sur des parcelles cadastrées

B sur les atolls de de Mururoa et de Fangataufa, deux incidents particuliers ont été documentés lors des essais Hector et Menelas qui ont donné lieu à des rejets de gaz et d'iode.