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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2309151_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Délibéré après l'audience du 30 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Delamarre, présidente, Mme Hardy, première conseillère, Mme Fabre, conseillère.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2507096_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hardy, rapporteure, a été entendu. Aucune des parties n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2306061_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 10 avril 2025 : - le rapport de Mme Hardy, rapporteure, - les conclusions de M. Löns, rapporteur public.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2307332_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hardy, rapporteure, - les conclusions de M. Löns, rapporteur public.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2505425_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hardy, rapporteure, a été entendu. Aucune des parties n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2410866_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hardy, rapporteure, a été entendu. Aucune des parties n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2407460_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hardy, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2410393_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hardy, rapporteure, a été entendu. Aucune des parties n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2505385_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hardy, rapporteure, a été entendu. Aucune des parties n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2308007_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hardy, - les observations de Me Veillat, représentant Mme B épouse C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2218402_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hardy, rapporteure, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2413348_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 30 avril 2025 : - le rapport de Mme Hardy, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2310349_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hardy, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2307339_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hardy, rapporteure, - les observations de Me Diarra, représentant M. A, en présence de ce dernier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2215450_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hardy, aucune des parties n'étant présente ni représentée. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2505457_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hardy, rapporteure, - les observations de Me Nunes, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500476_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

EHPAD Marcel Hardy la somme de 2 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204666_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Dans ces conditions, les requérants ne sont pas fondés à soutenir que la responsabilité sans faute de l'EPMS Fondation Hardy doit être engagée. 3.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2215375_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hardy, rapporteure, - les conclusions de M. Löns, rapporteur public, - et les observations de Me Pelé, représentant M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2410844_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hardy, rapporteure, a été entendu. Aucune des parties n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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