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438 résultats pour « Hodebar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2300323_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 mai 2023, le centre hospitalier universitaire de Guadeloupe, représentée par Me Louis Hodebar, conclut à titre principal à l'irrecevabilité de la requête, à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2301103_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 septembre 2023, le CHU de la Guadeloupe, représenté par Me Hodebar, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2400224_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 5 mars 2024, le CHU de la Guadeloupe, représenté par Me Louis Hodebar, conclut au rejet de la requête. Il demande en outre que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2404322_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

A B, représenté par Me Louis-Hodebar, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 novembre 2023 par lequel la maire de Paris a prononcé à son encontre la sanction d'exclusion temporaire de fonctions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2201060_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 septembre 2022, le Centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe, représenté par Maître Yanick Hodebar-Louis, demande au juge des référés

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201017_20231103

Administratif

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 mai 2023, le centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre-Les Abymes, représenté par Me Hodebar-Louis, conclut à titre principal à l'irrecevabilité de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2400222_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 juin 2024, le centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe, représenté par Me Yannick Louis-Hodebar, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200803_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 octobre 2023, le centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe, représenté par Me Louis-Hodebar, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2200829_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 août 2022, le centre hospitalier de la Guadeloupe, représenté par Me Louis Hodebar, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de Mme A de la somme

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301054_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 novembre 2023, le centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe, représenté par Me Hodebar, conclut à titre principal au rejet de la requête, à titre subsidiaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2200804_20220818

Administratif

18 août 2022

18 août 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 août 2022, le centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe, représenté par Me Louis-Hodebar, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 000

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2200806_20220818

Administratif

18 août 2022

18 août 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 août 2022, le centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe, représenté par Me Louis-Hodebar, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 000

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2200808_20220818

Administratif

18 août 2022

18 août 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 août 2022, le centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe, représenté par Me Louis-Hodebar, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 000

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2200805_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Un mémoire en défense, présenté par Me Louis Hodebar pour le Centre Hospitalier Universitaire de la Guadeloupe, a été enregistré le 4 octobre 2022 et a été communiqué.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2200807_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 octobre 2022, le Centre Hospitalier Universitaire de la Guadeloupe, représenté par Me Louis Hodebar, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2201276_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistrés le 29 novembre 2022, le Centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe, représenté par Maître Yanick Louis-Hodebar, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il

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TA

2 ème Chambre

DTA_2201503_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

En réponse à ces demandes, le maire de la commune de Hodeng-Hodenger a émis un avis favorable le 26 mai 2021.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2501073_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

531-1 du code de justice administrative, portant sur l'état des immeubles situés à proximité des travaux de déconstruction et de désamiantage de l'opération " Ancien Bar " situé rue du Centre à Nesle-Hodeng

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TA

1ère Chambre

DTA_2200543_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 juillet 2022, le Centre Hospitalier Universitaire de la Guadeloupe, représenté par Me Hodebar-Louis, conclut au rejet de la requête et à ce que Mme B lui verse

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200828_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

méconnait le principe de non rétroactivité des actes administratifs ; Par un mémoire en défense, enregistré le 20 octobre 2022, le Centre Hospitalier Universitaire de la Guadeloupe, représenté par Me Hodebar-Louis

Source officielle

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